Bien vivre avec ses nouveaux voisins

En appartement comme en maison, pour vivre en bon voisinage, il est indispensable d’observer certaines règles.

Véritable fléau, le bruit incommode autant les habitants d’immeubles que de maisons. Ce peut être celui d’une chaîne stéréo poussée à fond, d’un pianiste qui fait ses gammes ou de portes qui claquent, le cri strident d’une perceuse, les aboiements d’un chien… Mais peuvent être tout aussi gênants les dialogues de vos voisins (pour peu qu’ils aient une voix qui porte), leurs pas s’ils sont au-dessus, le tirage de la chasse d’eau ou le ronronnement de la machine à laver… Des nuisances sonores qui se propagent par l’air ou par contact direct avec la structure du bâti.

Le bruit : une des premières nuisances

Si vous prenez possession d’un appartement neuf, construit sous les normes RT 2005 renforçant l’isolation thermique et acoustique, vous aurez peu de soucis par rapport à ce genre de bruits. Si vous habitez un logement nettement plus ancien, des travaux d’isolation (double vitrage, chape flottante, renforcement du revêtement des sols) doivent être envisagés pour minimiser le bruit. Côté maison, si le vrombissement de la tondeuse de votre voisin perturbe votre sieste ou celle de vos enfants, sachez que de plus en plus de maires prennent des arrêts concernant les heures de tonte.

Odeurs indésirables

Les odeurs aussi peuvent constituer une source de désagréments. Dans une copropriété, celles qui peuvent vous gêner proviennent essentiellement d’une activité liée à un restaurant en pied d’immeuble ou à une activité artisanale urbaine, comme l’atelier d’un carrossier d’où émanent de forts effluves de peinture. En maison individuelle en bande, l’utilisation du barbecue est autorisée dès l’instant qu’elle ne résulte pas de l’intention de nuire. Quant aux maisons totalement isolées, et donc implantées en secteur diffusé, l’odeur du « graillon » n’existe pas. Mais d’autres odeurs indésirables, comme celles de fumier ou de purin, peuvent gâcher l’environnement de votre maison.

Constructions, plantations : des règles à suivre

En maison individuelle, d’autres problèmes peuvent surgir, comme le bornage, l’emplacement de la clôture, la mitoyenneté des murs et des clôtures, la construction et le percement d’ouvertures ou la construction des vues (fenêtres, balcons, terrasses), le percement de jours (vitrage ou autre matériau translucide mais non transparent), la distance des plantations pour ne pas détériorer le mur voisin par l’humidité due à l’arrosage, ou par les racines des arbres qui passent de l’autre coté du mur, les branches qui avancent sur le terrain voisin…

Quels recours ?

Si, en cas de litige, vous ne trouvez pas un accord amiable avec votre voisin, vous pouvez passer à l’étape supérieure, avec mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception. Et, à défaut de solution, à l’étape du tribunal.

Pour les litiges entre particuliers, vous pouvez saisir le tribunal d’instance ou de grande instance, de même que la Cour d’appel ou de cassation.

Pour les litiges entre particulier et collectivités, vous devez saisir le Tribunal administratif et le Conseil d’état. Certains banquiers ou assureurs proposent des offres de protection juridique qui vous aident faire valoir vos droits, renseignez-vous.

Pour en savoir plus :

© Uni-Editions – Mars 2009

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