Tout copropriétaire, même possesseur d’une simple cave ou d’un parking, peut être membre du conseil syndical. Une seule exception toutefois : même s’ils sont copropriétaires, le syndic, son conjoint, ses ascendants ou descendants ou encore ses collaborateurs, ne peuvent être membres de conseil syndical !

Ces derniers sont élus pour une durée maximale de trois ans, par l’AG à la majorité absolue de l’article 25. Ils peuvent se présenter à tout moment, y compris quelques minutes avant le vote… A noter : ce sont les membres du conseil syndical, et non pas l’assemblée, qui élisent leur président. Ce sera notamment à lui qu’il incombera d’animer les réunions du conseil syndical.

La loi étant muette sur le fonctionnement du conseil syndical, c’est au règlement de copropriété qu’il faut se référer. Si celui-ci ne prévoit rien, les modalités de fonctionnement du conseil seront fixées en AG, à la majorité simple de l’article 24.

Le président, les conseillers et le syndic – mais sa présence n’est pas obligatoire – se réunissent à intervalles réguliers avec un ordre du jour précis. Une fois par an, lors de l’AG, le conseil syndical rend compte de sa mission.