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Le blog des associations

Une sélection d’actualités générales, financières et sociales utiles pour votre association

03 avr

L’assurance des activités sportives

Les associations sportives, comme toutes les associations, souscrivent une assurance de responsabilité civile pour couvrir l’ensemble des risques inhérents à leurs activités. En raison des éventuels dommages corporels résultant de la pratique sportive, elles ont également pour obligation d’informer leurs membres sur l’utilité de souscrire, à titre personnel, un contrat spécifique pour couvrir ces... Suite

03 avr

Vers une réforme du dispositif local d’accompagnement

Créé en même temps que les emplois aidés pour développer la professionnalisation dans les petites associations, le dispositif local d’accompagnement a évolué vers une forme généraliste d’accompagnement des structures. Une récente mission d’évaluation ordonnée par les ministères de tutelle vient de faire des propositions pour rationaliser l’utilisation de ce dispositif et le recadrer, au bout de 10 ans... Suite

03 avr

Organiser un voyage ou une sortie pour une association

L’organisation de voyages est soumise à une législation stricte qui impose une « immatriculation ». Pour les associations non agréées au titre d’une activité de tourisme, la règle est rigoureuse (caractère exceptionnel du voyage, réservé aux seuls membres, ..). Tout manquement est susceptible de mettre en cause la responsabilité civile et / ou pénale de l’association. Souvent, les associations, quelles... Suite

03 avr

Déléguer le traitement de la paie des petites associations

La gestion administrative et fiscale des obligations des employeurs est une contrainte lourde pour des dirigeants bénévoles d’associations qui ne disposent pas nécessairement de compétences en droit du travail. L’Urssaf a mis en place pour les associations de moins de 10 salariés (ayant employé moins de 10 salariés en équivalent temps plein au cours des 12 derniers mois) des procédures destinées à les... Suite