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Le blog des associations

Une sélection d’actualités générales, financières et sociales utiles pour votre association

27 mai

Lancement des RéZolutions Numériques

Comment développer ses ressources financières grâce au numérique ? Comment recruter des soutiens sur le web ? Faut-il être présent ou non sur les réseaux sociaux ?... Pour accompagner les associations dans leur transition numérique, un cycle d’événements baptisé les RéZolutions Numériques vient d’être lancé. D’ici septembre 2017, une quinzaine de rencontres seront organisées dans les grandes villes de... Suite

26 mai

Nouvelle plateforme pour les appels à projets

Vous êtes une association en recherche de partenariats, de mécénats ou de financements ? Le nouveau portail appelaprojets.org devrait vous intéresser. Il recense tous les appels à projets ou à candidatures, les dispositifs de subvention ou de mécénat, et les prix ou concours. Gratuit, ce moteur de recherche est très facile d’accès et permet de sélectionner les projets en fonction de différents... Suite

26 mai

Du bon usage de la subvention

Un "Guide d’usage de la subvention", destiné notamment aux acteurs associatifs, vient de paraître. Il rappelle les grands principes qui régissent l’octroi d’une subvention publique. Le Guide d’usage de la subvention qui vient d’être publié par le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, traite des subventions de fonctionnement versées par les pouvoirs publics aux associations. Il s’inscrit... Suite

26 mai

Activités sportives : quelles assurances ?

Pour certaines activités spécifiques, la loi oblige les associations à souscrire une assurance responsabilité civile. C’est notamment le cas lorsqu’elles organisent des activités sportives. Tous les organisateurs d’activités sportives et parmi eux les associations sportives, doivent souscrire pour l’exercice de leurs activités des garanties d’assurance couvrant leur responsabilité civile, celle de... Suite

26 mai

Fiscalité : comment est déterminé le caractère lucratif d’une activité ?

Selon l’administration fiscale, une association est soumise aux impôts commerciaux si son activité présente un caractère lucratif. Mais comment est évalué ce critère ? Les associations ne sont, en principe, pas soumises aux impôts commerciaux : impôt sur les sociétés, contribution économique territoriale, TVA. Mais dés lors qu’elles exercent une activité lucrative, elles sont susceptibles de l’être. Le... Suite

13 mai

À quelles conditions rembourser des frais engagés par les bénévoles ?

Par définition un bénévole ne peut percevoir de rémunération. Mais s’il procède à des dépenses lors de ses activités au sein d’une association, il peut être remboursé en respectant certaines modalités. Frais de déplacement, de repas ou d’hébergement, achat de matériel… Les dépenses réalisées par des bénévoles peuvent être remboursées, à condition que plusieurs conditions soient réunies. Pour éviter tout... Suite

13 mai

Les conditions d’exercice d’une activité économique

Une association régulièrement déclarée a tout à fait la possibilité d’exercer une activité commerciale et lucrative. Mais attention, certaines restrictions s’appliquent. Une association peut vendre des produits ou des services et même réaliser des bénéfices à condition que ceux-ci ne soient pas partagés entre ses membres. C’est l’esprit même de l’article 1 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat... Suite

13 mai

Les dons manuels échappent à tout formalisme

En tant qu’association, vous pouvez recevoir des dons manuels. La Cour de cassation vient de rappeler que ce type de libéralités n’était soumis à aucune exigence de forme. Dans un arrêt daté du 13 janvier dernier, la Cour de cassation a confirmé que les dons manuels (sommes d’argent ou biens meubles) échappaient à tout formalisme et que leur acceptation pouvait être simplement implicite. Même s’il... Suite