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Le blog des associations / ACTIVITE

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Chiffrer le bénévolat : un intérêt double

22 juin
ACTIVITE

Juin 2011

Si la valorisation comptable du bénévolat n’est pas obligatoire, elle témoigne utilement du dynamisme d’une association et présente un intérêt au regard de la fiscalité.

Neuf mille associations ne s’appuient que sur leurs bénévoles pour développer leurs activités. Dans les autres cas, ils constituent une ressource humaine essentielle et un outil de mobilisation de premier plan.

Activité réelle et gestion désintéressée

Il peut paraître étrange de vouloir quantifier et valoriser en termes comptables ce qui est apporté gratuitement par les bénévoles, que ce soit en termes de travail, de biens ou de services. Pourtant, valoriser ces « contributions volontaires » dans les documents financiers de l’association permet de montrer son dynamisme, de démontrer le volume de son activité réelle, de comparer la valeur de cet investissement propre à l’association aux subventions demandées. Ce faisant, l’association prouve qu’elle n’est pas une coquille vide. Signaler l’apport des bénévoles aide également à démontrer que l’association disposera bien des ressources humaines suffisantes pour développer les projets pour lesquels elle demande des aides publiques. Enfin, valoriser le bénévolat procède d’une démarche de transparence vis-à-vis des partenaires financiers ou autres, et des membres.

La valorisation comptable du bénévolat présente également un intérêt fiscal pour l’association. Elle permet de justifier le caractère désintéressé des activités de la gestion, puisqu’elles sont effectuées en grande partie à titre gratuit. La part des activités désintéressées doit en effet rester prépondérante pour que l’association ne soit pas assujettie aux impôts commerciaux.

Évaluer les contributions volontaires

Le règlement n° 99-01 du Comité de la réglementation comptable conseille d’enregistrer les contributions volontaires à leur valeur vénale et précise : « La valeur vénale d’un bien reçu à titre gratuit correspond au prix qui aurait été acquitté dans des conditions normales de marché ». Concrètement, les biens et services sont valorisés en fonction des prix pratiqués sur le marché. Le « travail » bénévole est calculé en fonction du temps passé, des qualifications demandées pour ce type d’activité, de la grille des salaires en vigueur dans l’association ou du smic horaire si aucune compétence particulière n’est exigée ou trop difficile à estimer ; il faut y ajouter le montant des charges sociales et fiscales afférentes.

Cela suppose que l’association se dote d’outils méthodologiques et d’évaluation fiables. Les bénévoles doivent noter sérieusement les tâches effectuées et le temps passé. Attention, le temps passé à l’administration de l’association (CA, AG, etc.) ne peut pas être pris en compte dans la valorisation.

Inscription comptable

Si l’association dispose de données chiffrées fiables, elle peut inscrire le montant de cette valorisation en compte de classe 8 du plan comptable associatif : « contributions volontaires ». Cet enregistrement augmente naturellement le compte d’exploitation. En annexe du bilan et du compte de résultat, elle indique la méthode comptable utilisée pour la valorisation et la nature de ces contributions. Si elle ne dispose pas d’outils fiables d’évaluation, elle peut néanmoins inscrire ces contributions en annexe pour informer les destinataires de ces documents financiers.

Pour aller plus loin


© Uni-éditions – février 2011