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Sorties scolaires, classes de découverte : l’assurance est-elle obligatoire ?

01 mar
Sorties scolaires, classes de découverte : l'assurance est-elle obligatoire ?
SANTE

1er mars

Avec le printemps, les sorties ou les voyages scolaires se multiplient. Obligatoires ou facultatives, à la journée ou à la semaine, ces activités ont un point commun : elles se déroulent toutes en dehors de l’établissement scolaire, ce qui vous oblige à porter une attention particulière à la façon dont votre enfant peut être couvert.

Distinguer le facultatif de l’obligatoire

Toute sortie scolaire, même d’une demi-journée, et a fortiori tout voyage de classe, ne peut avoir lieu sans l’autorisation préalable du chef d’établissement. Si la sortie est organisée durant les horaires habituels de classe et si elle ne comprend aucune pause déjeuner, la sortie est obligatoire : dans ce cas, et dans ce cas seulement, l’assurance sortie scolaire ou extrascolaire n’est pas requise.

Si, en revanche, la sortie « déborde » sur les horaires habituels de classe ou si elle englobe la pause déjeuner, le ministère de l’Éducation nationale considère qu’elle est facultative. Néanmoins, si votre enfant y participe, il doit impérativement pouvoir présenter deux garanties d’assurance : une couvrant sa responsabilité civile et une autre couvrant les dommages corporels qu’il pourrait subir.

Souscrire une assurance pour les sorties scolaires

La responsabilité civile de votre enfant peut être couverte simplement par votre multirisque habitation, dès lors que le voyage scolaire a bien lieu en France. Pour les dommages corporels et l’indemnisation de leurs conséquences, vous devez souscrire une assurance scolaire et vérifier les plafonds de prise en charge. Vous pouvez aussi faire le choix de souscrire une individuelle accident qui peut, selon les garanties proposées, prendre également en charge des événements pour lesquels la responsabilité d’un tiers n’est pas forcément engagée (insolation, morsures d’animaux…).

S’appuyer sur une garantie accident de la vie

De façon plus large, votre enfant peut être parfaitement couvert avec une garantie accidents de la vie (GAV). Ce contrat, généralement familial, est de portée plus étendue, puisqu’il couvre non seulement les accidents qui peuvent survenir dans un cadre extrascolaire, mais aussi ceux dont votre enfant peut être victime dans la vie quotidienne, par exemple accidents domestiques ou accidents survenant dans le cadre de la pratique d’un sport, à l’exclusion des accidents de la route.

Uni-éditions - mars 2016