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Covoiturage et assurance : quels risques en cas d’accident ?

29 mar
VEHICULE

Mars 2011

Ecologique, convivial et économique, le covoiturage séduit de plus en plus. Mais quelles sont les précautions à prendre pour garantir les risques liés à ce mode de transport ?

Un véhicule, plusieurs solutions

Le principe du covoiturage est simple : il s’agit de partager un véhicule entre plusieurs occupants se déplaçant dans la même direction. Cela permet, par exemple, à des voisins ou des collègues d’utiliser un seul véhicule pour se rendre sur leur lieu de travail.

Le covoiturage peut être organisé soit directement entre automobilistes et passagers, soit par l’intermédiaire d’une association ou d’une entreprise.

Il existe principalement deux façons d’utiliser le ou les véhicules :

  • à tour de rôle : chacun des covoiturés est alternativement conducteur et passager ;
  • avec un seul véhicule : les passagers participent alors aux frais de déplacements (carburant, péage).

Bien étudier son contrat d’assurance

Quelle que soit la formule de covoiturage adoptée, il est préférable que l’automobiliste la déclare à son assureur. Ce dernier peut ainsi vérifier que les risques induits par cette pratique sont bien garantis. Par exemple que le trajet du domicile au lieu de travail est bien pris en compte dans le contrat. Ou que celui-ci ne comporte pas de clause de conduite exclusive si le conducteur souhaite céder le volant à un des passagers.

Une attention particulière doit être portée aux clauses sur le prêt de volant. En effet, généralement, elles stipulent que même quand c’est un conducteur occasionnel qui provoque l’accident, c’est bien le souscripteur du contrat qui sera pénalisé d’un malus. Et si le conducteur occasionnel est un conducteur novice (c’est-à-dire titulaire du permis depuis moins de trois ans), le contrat d’assurance peut prévoir l’application d’une franchise plus élevée qui resterait à la charge du souscripteur.

Si une association ou une entreprise organise le covoiturage, elle doit vérifier auprès de son assureur que sa responsabilité en raison de cette activité est bien couverte par les termes du contrat.

En cas de dommages

Les dommages matériels subis par le véhicule seront remboursés en fonction des responsabilités établies et des garanties du contrat. Quant aux passagers, qu’ils partagent ou non les frais avec le conducteur, ils seront indemnisés de leurs dommages matériels et corporels par l’assureur du véhicule, au titre de la garantie obligatoire de responsabilité civile. En revanche, si le conducteur responsable de l’accident est blessé, et s’il n’est pas le souscripteur du contrat, il ne sera indemnisé que si le contrat d’assurance du véhicule conduit comporte une garantie facultative couvrant les dommages corporels subis par tout conducteur autorisé.

Sources :


@ Uni-éditions - Annie Lichtner – mars 2011