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La douane allège ses procédures

14 jan
La douane allège ses procédures
Activité

14 janvier

La douane engage un plan de simplification. L’objectif est de fluidifier les opérations, de réduire les coûts de dédouanement, et de renforcer l’accompagnement des entreprises dans leurs démarches.

Le 1er mai 2016, une nouvelle réglementation douanière s’appliquera en Europe. Elle va régir les relations commerciales internationales de l’Union pour les vingt ans à venir. C’est un chantier de fond pour la douane, qui se prépare activement à cette échéance. Dans le cadre de cette réforme, ses services lancent un vaste plan de simplification, doté de 40 mesures, qui seront déployées au cours des trois prochaines années.

Simplifier et optimiser les formalités

Simplifier, tel est le premier objectif du plan. Pour cela, la douane va centraliser les formalités déclaratives. A terme, elles pourront être regroupées auprès du même bureau, alors même que les flux de marchandises transiteront par différents points de passage à la frontière. L’accent est également mis sur la dématérialisation des procédures. D’ici trois ans, 100 % des formalités douanières (demandes d’autorisation, paiement des droits, etc.) seront accessibles en ligne, contre 86 % aujourd’hui. Enfin, la douane va favoriser et faciliter l’accès au statut d’Exportateur agréé, ainsi qu’à celui d’Opérateur économique agréé, qui permettent aux entreprises d’alléger les obligations douanières.

Réduire les coûts et les délais

Plusieurs leviers vont être activés pour alléger le coût des formalités : élargissement des suspensions tarifaires accordées à certains produits, signature de nouveaux accords de libre échange, extension du mécanisme de dispense de garantie financière… Cette dernière mesure devrait permettre d’alléger, d’ici trois ans, l’effort de cautionnement des entreprises à hauteur de 600 millions d’euros par semaine, contre 200 millions aujourd’hui.
La douane entend également réduire la durée des procédures. L’objectif, à l’horizon 2018, est d’arriver à dédouaner plus de 95 % des déclarations en moins de cinq minutes.

Accompagner les entreprises à l’international

Troisième axe de travail : renforcer l’accompagnement des entreprises dans leurs démarches. Pour cela, le plan prévoit d’amplifier l’action des cellules douanières de conseil aux entreprises. Aujourd’hui, ces interlocuteurs réalisent 2 000 entretiens personnalisés par an. La douane vise le cap des 20 000 entretiens d’ici 2018. Pour les grandes entreprises, un service « grands comptes », donnant accès à un traitement spécifique, va être mis en place début 2016. Enfin, la douane va lancer un vaste plan de formation des entreprises et des professionnels de la logistique aux procédures douanières. L’objectif est de doubler le nombre de professionnels pris en compte d’ici 2018, pour arriver à un total de 18 000 personnes formées.


© Thibault Bertrand – MIG/Uni-éditions - Novembre 2015