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Le blog des professionnels / Activité

Une sélection d’actualités générales, financières et sociales utiles pour les entrepreneurs.

Actualiser ses contrats d’assurance, un réflexe qui s’impose

05 nov
Activité

Novembre 2011

Acquérir de nouveaux équipements, agrandir ses locaux, recruter un collaborateur, change bien souvent la donne en matière d’assurance. Si l’on veut être protégé en toute circonstance, il convient d’informer son assureur des événements qui rythment la vie de l’entreprise.

Les circonstances susceptibles de modifier la couverture de l’entreprise en matière d’assurance sont nombreuses. Tout ce qui touche aux matériels, bâtiments, stocks, véhicules, a son importance. Les changements de situation concernant les personnels de l’entreprise, dirigeant ou collaborateurs, doivent également être pris en compte. Ainsi, bien sûr, que les éléments touchant à l’activité en elle-même : voyage à l’étranger, participation à un salon, etc.

Un réflexe : informer

En matière d’assurance, la règle est simple, il faut communiquer ! Chaque fois qu’un changement susceptible d’entraîner une modification du risque et de rendre caduques les informations fournies lors de la souscription initiale du contrat d’assurance se produit, il convient d’en informer son assureur. C’est à cette condition qu’on aura la certitude d’être bien couvert.

Dans certains cas, la démarche va de soi. C’est le cas, par exemple, lorsque l’entreprise change de locaux, acquiert un nouveau bâtiment, un terrain. Dans d’autres, en revanche, la transmission d’information est moins évidente.

Pourtant, des changements, en apparence mineurs, peuvent avoir leur importance. Les modifications apportées aux locaux, aux dispositifs de prévention et de protection – contre le vol ou l’incendie notamment – intéressent les assureurs. Il faut les en informer. En cas d’acquisition, voire de location de nouveaux matériels, la conduite à tenir est la même. A défaut, le montant des capitaux assurés risque d’être insuffisant en cas de sinistre.

La fluctuation des stocks doit également être surveillée : si à un moment donné, leur montant dépasse la valeur assurée, il faut le mentionner. Enfin, si des changements affectent le parc de véhicules de l’entreprise (acquisition de nouveaux matériels, modification d’un véhicule, changement du lieu de garage habituel, etc.), il faut en faire état également.

Réactualisation des primes

Les changements affectant le personnel ont eux aussi leur importance. Un recrutement, une mutation, une démission, un départ à la retraite, peuvent influer sur les contrats souscrits, en matière de santé, prévoyance, et retraite complémentaire. Il faut donc mentionner ces éléments à l’assureur. Même conduite à tenir pour les événements affectant la situation familiale des salariés (mariage, divorce, naissance…).

Enfin, lorsque les impératifs de l’activité modifient la nature des risques pris en compte (diversification d’activités, accueil de public au sein des locaux, participation à un salon, etc.), il est également judicieux de le déclarer.

Naturellement, cette réactualisation des informations est susceptible d’avoir une incidence sur le montant de la prime, qui pourra être revue, selon les cas, à la hausse ou à la baisse. Le prix à payer pour être parfaitement protégé.


© Thibault Bertrand – Uni-éditions – octobre 2011