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Le blog des professionnels / DIRIGEANT

Une sélection d’actualités générales, financières et sociales utiles pour les entrepreneurs.

Assurance : pensez à actualiser vos contrats

16 jan
Assurance : pensez à actualiser vos contrats
DIRIGEANT

16 janvier

Agrandissement de locaux, achats d’équipements, embauche d’un salarié… On pense rarement à informer son assureur de ces événements. Or ils peuvent affecter la portée des couvertures d’une assurance en cas de sinistre.

Pourquoi faut-il veiller à réactualiser ses contrats d’assurances, lorsque des changements interviennent au sein de l’entreprise ?

Qu’il s’agisse d’un bien matériel ou d’une personne physique, un contrat d’assurance couvre un risque donné pour un montant donnée. Ces deux éléments sont consignés dans le contrat dès le départ. Si par la suite, la nature du risque ou sa portée change mais que le contrat n’est pas modifié en conséquence, l’assureur n’est pas tenu d’intégrer ces nouveaux éléments dans la prise en compte du sinistre. D’où l’intérêt de veiller à ce que les contrats d’assurances correspondent fidèlement à la valeur des actifs concernés, afin de rester, en toutes circonstances, bien assuré.

Dans quels cas faut-il prévenir son assureur ?

Dès lors qu’un changement affecte les risques couverts ou le périmètre initial du contrat d’assurance, il convient d’en informer son assureur. C’est notamment le cas lorsqu’on acquiert un nouveau matériel, des équipements d’une certaine valeur ou que l’on modifie les caractéristiques de son local professionnel (travaux de rénovation, ajout d’une extension visant à accueillir du public, etc.). Ça l’est également en cas de changement affectant le parc de véhicules de l’entreprise (acquisition d’un nouveau modèle, aménagement d’un véhicule utilitaire, changement du lieu de garage habituel). Il faut également avoir ce réflexe, lorsqu’une assurance couvre le stock, dès lors que sa valeur fluctue et dépasse celle indiquée au contrat.

Est-il utile d’informer son assureur des changements concernant le personnel ?

Oui, notamment en ce qui concerne l’actualisation du contrat d’assurance complémentaire santé collectif, désormais obligatoire dans les petites entreprises, à compter du premier salarié. Par ailleurs, dès lors qu’un salarié intègre ou quitte l’entreprise, il convient d’en informer son assureur afin, le cas échéant, de prendre en compte ce changement.

Cette actualisation des risques peut elle entraîner une modification de la prime d’assurance ?

Oui, ce qui est légitime, puisqu’elle va permettre d’adapter le niveau des garanties offertes par l’assureur aux besoins réels du professionnel. En cas de sinistre, ce dernier aura ainsi la garantie d’être parfaitement couvert et de ne pas mettre son activité en danger.


© Thibault Bertrand - Uni-éditions - janvier 2017