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Rubrique de l'article Tendance

Les maires face à la gestion complexe des piscines
Communes et intercommunalités font face à un double problème pour la gestion des piscines : la flambée des coûts de l’énergie et les difficultés de recrutements de maîtres-nageurs.
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Rubrique de l'article Règlementaire

Les collectivités adaptent la gestion des déchets à la transition écologique
Les enjeux de la transition écologique imposent une transformation de la gestion des déchets. Elle doit s’inscrire dans le cadre national de politique de prévention des déchets. Les collectivités doivent actuellement se préparer à une ge...
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Rubrique de l'article Tendance

Des plans de réduction de la consommation énergétique dans les communes
Face à l’explosion des coûts de l’énergie, les communes élaborent des séries de mesures pour réduire les consommations dans les locaux publics : bureaux, salles de classe, piscines, etc.
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Une procédure pour les lanceurs d’alerte dans les communes de plus de 10 000 habitants
Un décret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022, d’application de la loi du 21 mars 2022 sur la protection des lanceurs d’alerte, vient préciser les modalités de recueil des signalements effectués par ces derniers.
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Rubrique de l'article Règlementaire

Vers une accélération des projets d’énergie renouvelable
Une circulaire du Gouvernement demande aux préfets de réduire les délais d’examen des projets d’énergie renouvelables. Éoliennes et panneaux photovoltaïques sont concernés en premier.
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Rubrique de l'article Règlementaire

Projets d’urbanisme : dispense d’évaluation environnementale en cas d’urgence
En cas de situation d’urgence à caractère civil, les projets urbanistiques peuvent être dispensés d’évaluation environnementale. L’État détaille les conditions d’application de cette exception aux préfets.
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Rubrique de l'article Développement territorial

Plan Action Cœur de Ville
Le plan national Action cœur de ville incite les acteurs du logement et de l’urbanisme à réinvestir les centres-villes et à y favoriser le maintien d’activités. Prévu pour 2018 à 2022, ce premier plan touche à sa fin.
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Rubrique de l'article Développement territorial

La mise en œuvre du « Zéro artificialisation nette » se précise
La loi Climat et résilience fixe un objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) des sols pour 2050. Le calendrier s’affine mais l’objectif ambitieux est complexe à atteindre.
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Rubrique de l'article Développement territorial

Le programme « Petites Villes de demain » s’étend
L’action de soutien aux petites villes, intitulée « Petites villes de demain » est en plein développement. Elle concerne aujourd’hui 1 600 communes et intercommunalités.
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