Malheureusement, votre configuration de navigation actuelle ne vous permet pas de naviguer dans de bonnes conditions.
Vous ne pourrez pas profiter de toutes les fonctionnalités de notre site ni accéder à votre espace client.

Début de la page
Crédit Agricole - Banque et assurances Vous êtes une collectivité  Trouver une agence

Rubrique de l'article Développement territorial

Élections municipales : l’Ademe aide les candidats à « verdir » leurs programmes
L’Agence de l’environnement et pour la maîtrise de l’énergie (Ademe) souhaite donner aux candidats aux élections municipales de mars 2020 une liste de solutions concrètes en faveur de la transition écologique à insérer dans leur programm...
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Développement territorial

Les collectivités confrontées à la sécheresse
Sous l’effet des fortes chaleurs et des pluies insuffisantes durant la période hivernale, le risque sécheresse est à nouveau très élevé pour cet été. En cas de dépassements des seuils d’alerte, les pouvoirs publics locaux ont un rôle imp...
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Développement territorial

Favoriser l’installation des tiers lieux
Le développement des tiers lieux s’accélère en France. Les collectivités locales sont un moteur essentiel pour leur implantation.
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Développement territorial

Aider les collectivités à créer des réseaux de chaleur
L’Agence de l’environnement et de la maitrise de l’énergie (Ademe) a lancé un appel à projets en direction des communes et intercommunalités de 2 000 à 50 000 habitants pour leur permettre de créer des réseaux de chaleur.
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Règlementaire

De nouvelles exigences environnementales pour les écoles et bureaux
Le décret n° 2022-305 du 1er mars 2022 de mise en œuvre de la règlementation environnementale pour 2020 (RE2020) fixe de nouvelles exigences pour les collectivités locales.
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Développement territorial

Une circulaire pour lutter contre l’artificialisation des sols
Dans le cadre de la lutte contre l’artificialisation des sols, prévue par la loi climat et résilience du 22 août 2021, une circulaire parue en janvier dernier demande aux préfets d’accompagner les élus locaux pour la mise en œuvre concrè...
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Règlementaire

Un maire peut exiger l’évacuation de déchets
Lorsque l’abandon ou le dépôt illicite de déchets présente un danger, le maire est compétent pour prendre des mesures.
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Règlementaire

Réduire l’empreinte environnementale du numérique
La loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique vient de paraître. Elle comporte diverses dispositions intéressant les collectivités locales.
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Tendance

Loi climat et résilience : des dispositions sur l’urbanisme, la publicité et l’érosion des côtes
La loi climat et résilience, parue au Journal Officiel du 24 août, intègre de nombreuses dispositions concernant directement les communes. Après la présentation d’une partie des mesures en octobre dernier, voici les dispositions portant ...
Lire la suite Revenir aux thématiques

Rubrique de l'article Développement territorial

Loi Climat et résilience : des dispositions pour les collectivités territoriales
La loi prévoit de nombreuses dispositions dont plusieurs concernent directement les collectivités territoriales. Des textes réglementaires viendront compléter ces orientations.
Lire la suite Revenir aux thématiques