Les responsabilités civiles adaptées à votre activité
Pour vous protéger (1) des conséquences de dommages causés à des tiers ou survenus dans l’exercice de votre activité :
- Responsabilité civile exploitation(2)
- Responsabilité civile produits livrés(2)
- Responsabilité civile professionnelle(2)
Et, si vous exercez dans un local que nous assurons en dommages aux biens :
- Responsabilité civile du fait des locaux
- Responsabilité civile occupation d’un local temporaire
- Responsabilité civile propriétaire d’immeuble(3)
(1) Selon le choix de formule de garanties.
(2) Renseignez-vous auprès de votre conseiller pour vérifier l’éligibilité de votre activité à notre assurance Multirisque Entreprise.
(3) Pour les propriétaires de local professionnel exploitant.
La garantie Responsabilité Civile Exploitation couvre les Dommages Corporels, Matériels et Immatériels consécutifs ou non causés à des tiers du fait de votre activité, dans les locaux assurés mais aussi à l’extérieur de ceux-ci(4).
La Responsabilité Civile Produits livrés couvre votre responsabilité du fait des produits que vous avez vendus/livrés en France et à l’international (en option vers les USA, Canada, Australie)(4).
La Responsabilité Civile Professionnelle garantit les conséquences de la mauvaise exécution d’une prestation intellectuelle (sans livraison de Produit)(4).
Les Garanties Responsabilité Civile Faute Inexcusable de l’Employeur et Responsabilité Civile Atteinte à l’environnement sont couvertes en base dans la Responsabilité Civile Exploitation(4).
Pour ces garanties, il est possible de moduler le montant des franchises et des capitaux que vous souhaitez assurer.
Vous pouvez bien entendu adapter votre contrat au fur et à mesure de l’évolution de votre entreprise, en modulant les garanties, leurs montants et les franchises associées.
Le coût de ces garanties complémentaires se rajoute à votre cotisation d’assurance. Pour réaliser votre projet d’assurance, contactez un conseiller.
(4) Selon garanties et exclusions du contrat.