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Rubrique de l'article Dirigeants

Transition énergétique : quelles aides pour la rénovation des bâtiments des associations ?
Deuxième plus gros émetteur de gaz à effet de serre, le secteur du bâtiment représente à lui seul 27% des émissions de CO2 et près de 45% de la consommation d’énergie finale. Zoom sur les dispositifs à disposition des associations pour r...
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Rubrique de l'article Dirigeants

Rupture du contrat aidé PEC (Parcours Emplois Compétences)
Votre association a conclu un ou plusieurs contrats aidés Parcours emploi compétences (PEC) ? À durée déterminée (CDD) ou indéterminée (CDI), ces contrats peuvent être rompus à votre initiative comme celle du salarié. Explications.
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Organisation d’événements : quelles sont les obligations à respecter ?
Organiser un événement sur le domaine public ou dans un cadre privé ne s’improvise pas. Demande d’autorisation, sécurité, assurances, conseils : voici tout ce que vous devez savoir avant d’organiser votre manifestation.
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Une nouvelle loi sur l’engagement associatif
Promulguée le 1er juillet 2021, la loi sur l’engagement associatif adopte plusieurs dispositions pour renforcer le rôle des associations et valoriser le bénévolat.
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Quatre vidéos pour lancer son projet d’association
Le Portail du développement de l'économie sociale et solidaire Avise a conçu une série de vidéos pour répondre aux grandes questions que se posent les porteurs de projets au moment du lancement de leur entreprise sociale.
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Comment devenir un organisme de formation ?
Votre association veut proposer des actions de formation professionnelle à des salariés, des demandeurs d’emploi ou des travailleurs indépendants ? Voici les démarches à effectuer pour obtenir le statut d’organisme de formation.
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Comment obtenir un agrément en tant qu’association de protection de l’environnement ?
Les associations de protection de l’environnement peuvent faire l’objet d’un agrément qui leur confère certains avantages. Détails des conditions à remplir et du dossier à constituer pour obtenir ce sésame.
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L'ordre du jour de l'assemblée générale d'une association
L’ordre du jour détermine la liste des sujets qui seront traités lors de l’assemblée générale de l’association et dans quel ordre ils le seront. C'est à chaque association de définir dans ses statuts les conditions de la tenue des réuni...
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Fiscalité de l'association : comment est déterminé le caractère lucratif d’une activité ?
Selon l’administration fiscale, une association est soumise aux impôts commerciaux si son activité présente un caractère lucratif. Mais comment est évalué ce critère d'activité lucrative ?
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Un guide pour prévenir la radicalisation dans le sport et l’animation
Les mécanismes de la radicalisation sont complexes. Il n'est pas toujours facile d’en détecter les signes et d'aider un jeune ou un collègue. Prévenir, informer, agir : une nouvelle plaquette éditée en 2019 est à la disposition des acteu...
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Un Guide des générosités pour les associations et les notaires
Comment sécuriser une donation, transmettre l’intégralité de son patrimoine à un organisme sans but lucratif ou créer une fondation ? Quelles sont les règles juridiques et fiscales en matière de don et de legs ? Un guide pour mieux vous...
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