Retour au site Crédit Agricole
Le blog des professionnels / FINANCES

Une sélection d’actualités générales, financières et sociales utiles pour les entrepreneurs.

Les avantages de l’assurance homme-clé

20 juin
FINANCES

Juin 2012

Lorsqu’un événement imprévu (accident, maladie, invalidité) empêche le dirigeant de poursuivre ses fonctions, l’assurance homme-clé prend en charge ses conséquences financières. L’indemnité versée à l’entreprise permet de compenser le préjudice subi – baisse du chiffre d’affaires, pertes d’exploitation, détérioration de la confiance des clients, etc. – et d’assurer, dans les meilleures conditions possibles, la poursuite de l’activité.

Les statistiques sont éloquentes : une entreprise sur trois ne survit pas à la disparition de son dirigeant. Nombre d’employeurs estiment que cet événement constitue un risque majeur pour leur entreprise. Pourtant, peu sont assurés contre ce type de risque : à peine un dirigeant d’entreprise sur dix. Pour faire face, l’assurance homme-clé constitue une bonne solution.

En effet, personne n’est à l’abri d’un accident de la route ou d’une maladie invalidante. Si un événement de ce type arrive, l’assurance prend en charge les conséquences financières découlant de l’absence du dirigeant, soit à hauteur du préjudice estimé par le chef d’entreprise à la signature du contrat, soit sur la base d’un capital librement fixé au départ.

Plusieurs formules sont proposées : assurance décès homme-clé, assurance invalidité homme-clé… Le choix des garanties souscrites, du montant de l’indemnité, de même que l’âge de la personne inscrite au contrat, voire son état de santé, conditionnent bien sûr le tarif de l’assurance.

Fiscalité favorable

Point important : l’homme-clé peut être une autre personne que le dirigeant de l’entreprise. Ce qui importe, aux yeux de l’assureur, c’est qu’il ait un rôle déterminant dans le fonctionnement de la société, ou dans la réalisation de ses objectifs, financiers, commerciaux, stratégiques.

Ce peut donc être un directeur commercial, un ingénieur ou un collaborateur possédant une expertise particulière (par exemple, un « nez » chez un parfumeur). Dans tous les cas, le bénéficiaire de l’assurance est l’entreprise et non l’homme-clé lui-même. Cette condition est indispensable pour éviter tout risque d’abus de biens sociaux.

Sur le plan fiscal, enfin, l’assurance homme-clé bénéficie d’un cadre favorable, puisque les cotisations versées par l’entreprise sont fiscalement déductibles du résultat imposable. En revanche, si le dirigeant disparaît, les capitaux versés au titre de l’indemnisation sont, quand à eux, soumis à l’impôt.


© Thibault Bertrand – Uni-éditions – juin 2012