Nul n’est irremplaçable ? Le succès de votre activité dépend étroitement de votre présence ou de celle de l’un de vos collaborateurs ? Prévenez les conséquences financières pour votre entreprise ou votre exploitation qui pourraient résulter du décès ou de la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) de la ou des personnes détenant un savoir-faire indispensable à la pérennité de votre activité. En tant que bénéficiaire du contrat, votre entreprise percevra, dans les limites et conditions du contrat, un capital lui permettant de contribuer à surmonter les difficultés de trésorerie engendrées par la perte de son homme-clé et de participer au financement de son remplacement.
Sécurisez la continuité de votre activité en cas de décès de la personne indispensable à votre entreprise.
Nous concevons toutes nos offres pour vous permettre de les utiliser au plus près de vos besoins. Le contrat Valeur Prévoyance Multipartenaires « homme-clé » du Crédit Agricole, c’est donc aussi les services et/ou options suivants à votre main qui peuvent faire l'objet d'un contrat et/ou d'une tarification spécifique :
Votre entreprise ou votre exploitation, personne morale, est l’adhérent et bénéficiaire du contrat.
L’assuré, votre « homme-clé »,
Le décès ou la perte totale et irréversible d’autonomie de votre « homme-clé » quelle qu’en soit la cause : maladie ou accident(1)
(1) Selon les conditions et limites prévues au contrat
Vos cotisations sont déductibles de votre résultat fiscal que votre entreprise soit soumise :
Le capital versé en cas de décès de votre « homme-clé » constitue un profit exceptionnel imposable au titre de l’année de perception du versement.
(2) Dans les limites et les conditions prévues par la législation en vigueur
Le montant de la cotisation annuelle est fonction du capital garanti, de l’âge de votre « homme-clé » assuré, de son état de santé, de sa profession et des options retenues.
La cotisation évoluera avec l’âge de l’assuré en cours de vie de votre contrat.
Certaines entreprises, boutiques ou exploitation ne fonctionnent en partie que grâce à un homme ou une femme clé à sa tête. Une chance mais aussi un risque à ne pas sous-estimer en cas de décès. Voici des solutions.
Lire l'articleEn fonction de l’évaluation que représente la perte d’exploitation de votre « homme-clé », vous déterminez le montant du capital à garantir, de 20 000 € à 3 000.000 €, par tranche de 1 000 €.
Cette évaluation peut se baser sur la perte d’exploitation… Pour une estimation juste, appuyez-vous sur votre expert-comptable.
En cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) de votre « homme-clé » des suites d’un accident, le montant du capital supplémentaire sera égal au capital de base sans pouvoir excéder 160 000 euros. Et si le décès ou la PTIA résulte d’un accident de la circulation, le montant du capital supplémentaire sera égal au double du capital de base sans pouvoir excéder 320 000 €.
Exemple : vous avez déterminé que le montant du capital à garantir est de 100 000 €. Avec l’option Capital complémentaire en cas d’accident, le capital qui sera versé à votre entreprise en cas de décès ou de PTIA de votre « homme-clé » garantie au titre du contrat et faisant suite à un accident sera de 200 000 € (100 000 € + 100 000 €) et de 300 000€ (100 000 € + 200 000 €) s’il s’agit d’un accident de la circulation.
Pour un montant du capital à garantir de 300 .000€, le capital versé serait de 460.000€ (300 000 € + 160 000 €) ou de 620 000 € (300 000 € + 320 000 €) avec un accident de la circulation.
Avec cette option, le montant du capital décès garanti sera revalorisé chaque année en fonction de l’évolution du plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS). Vos cotisations augmenteront en conséquence.
Le rythme de règlement de vos cotisations est à votre main : mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel. Sélectionnez la périodicité la plus adaptée à votre situation. Vous pouvez modifier la périodicité de vos cotisations en cours de vie de votre contrat.
L’« homme-clé » que vous avez assuré quitte votre entreprise ? Il vous suffit de joindre votre conseiller Crédit Agricole. Il se chargera de résilier le contrat devenu caduque, et étudiera avec vous, le cas échéant, la nouvelle personne que vous voulez assurer, toujours selon son âge, son état de santé et le capital garanti associé.
Et si vous avez besoin d’assurer un 2ème « homme-clé », votre Conseiller vous proposera de souscrire un 2ème contrat.
Votre contrat d’assurance d’une durée de un ans, sauf demande d’interruption de votre part(1) et sous réserve du paiement régulier de vos cotisations, le contrat est tacitement reconduit chaque année. L’adhésion prend fin au plus tard à la date anniversaire de l’adhésion qui précède le 75ème anniversaire de l’assuré ou au jour où l'assuré cesse son activité dans votre entreprise. La garantie Perte Totale et Irréversible d’Autonomie prend fin au jour du 60ème anniversaire de l’assuré.
(1) Selon les conditions prévues dans votre contrat
Pour limiter le temps passé en formalités médicales, nous vous proposons d’utiliser les services du réseau ARM (Analyse Risque Médical). Tous les examens médicaux sont effectués le même jour, en un seul et même lieu.
Votre « homme-clé » assuré remplit un questionnaire médical. S’il répond OUI à au moins une question, la demande d’adhésion sera analysée par notre service médical. Elle sera soit acceptée dans les conditions de garantie demandées, soit refusée, ou donnera lieu à une proposition particulière (surprime éventuelle ou exclusion d’une maladie spécifique).
Le temps de l’analyse médicale, vous bénéficiez d’une garantie en cas de décès accidentel de votre « homme-clé » de 60 jours à compter de la date d’effet mentionnée dans votre demande d’adhésion, dans la limite de 80 000 €.
Vous pouvez à tout moment demander à votre Conseiller Crédit Agricole :
Votre cotisation est alors réévaluée selon la modification demandée.
Vous devez faire la déclaration de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie de l’assuré auprès de votre Conseiller Crédit Agricole.
Certaines entreprises, boutiques ou exploitation ne fonctionnent en partie que grâce à un homme ou une femme clé à sa tête. Une chance mais aussi un risque à ne pas sous-estimer en cas de décès. Voici des solutions.
Lire l'articleAvec Protection Revenus PRO ESSENTIEL ou Protection Revenus PRO OPTIMUM,
vous êtes assuré sans avoir à renoncer à l’essentiel !
Prévoyez un capital pour votre famille et préservez votre patrimoine en cas de décès.
Protégez vos salariés en cas d’accidents d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès.
Le contrat Valeur Prévoyance Multipartenaire « Homme-clé » est un contrat d’assurance temporaire décès de groupe assuré par PREDICA, Compagnie d'assurances de personnes, filiale de Crédit Agricole Assurances, Entreprise régie par le Code des assurances, S.A. au capital entièrement libéré de 1 029 934 935 €, Siège social : 16-18 boulevard de Vaugirard - 75015 Paris, SIREN 334 028 123 RCS Paris.
Les dispositions complètes du contrat, limites et modalités de mise en œuvre des garanties, figurent dans la notice d’information.
Ce contrat est distribué par votre Caisse régionale de Crédit Agricole, immatriculée auprès de l’ORIAS en qualité de courtier d’assurance. Les mentions de courtier en assurance de votre caisse sont à votre disposition sur www.mentionscourtiers.credit-agricole.fr ou dans votre agence Crédit Agricole. Sous réserve de la disponibilité de cette offre dans votre Caisse régionale.
Dernière mise à jour Avril 2020
