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Le blog des professionnels / FINANCES

Une sélection d’actualités générales, financières et sociales utiles pour les entrepreneurs.

Trouver un financement pour se former

08 oct
Trouver un financement pour se former
FINANCES

Octobre 2014

Comme les salariés, les professionnels cotisent au titre de la formation professionnelle. Ils peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d’une prise en charge de leurs frais pédagogiques, en s’adressant au fond d’assurance formation de leur branche.

Quel que soit le métier concerné, il faut rester à la page : les outils utilisés, les techniques mises en œuvre et la réglementation évoluent à un rythme de plus en plus rapide. Dans ce contexte, la formation est, pour les professionnels indépendants, un passage quasi obligé pour se maintenir à niveau et continuer à proposer des prestations à la pointe.
Mais se former coûte cher. Le tarif des stages se chiffre fréquemment en centaines d’euros par jour. Et le temps consacré aux cours limite d’autant celui dédié à la production, ce qui alourdit l’effort financier à consentir. D’où l’intérêt de se faire aider financièrement, en sollicitant une prise en charge de ses frais pédagogiques auprès du fonds d’assurance formation auquel on cotise. Tous les professionnels indépendants peuvent prétendre à ce coup de pouce financier. À une exception près : celle des auto-entrepreneurs dont le chiffre d’affaires est nul.

Un organisme de rattachement spécifique et des délais

Selon l’activité qu’ils exercent, les indépendants sont rattachés à des fonds d’assurance formation différents. Ainsi, les commerçants sont rattachés à l’Agefice, les artisans au Fafcea et les professions libérales au FIF-PL. D’autres fonds s’adressent à des professions spécifiques, comme le FAF-PM pour les médecins, ou encore l’Afdas pour les artistes et auteurs.
Pour bénéficier d’une prise en charge, il faut adresser une demande à son organisme de rattachement, avec un certain nombre de pièces justificatives, ainsi que le programme détaillé de la formation suivie. Cette demande doit impérativement être transmise avant le début du stage. Généralement au moins un mois avant. Attention, en cas de retard, la prise en charge est systématiquement refusée. Dans tous les cas, seuls les coûts pédagogiques sont susceptibles d’être pris en charge. Les frais de transport, d’hébergement et de repas restent intégralement à la charge des stagiaires.

Des décisions au cas par cas

Les critères d’arbitrage varient en fonction de chaque fonds d’assurance formation et des priorités pédagogiques qu’ils se fixent, sachant que ces dernières sont réexaminées chaque année. De ce fait, certaines formations, jugées non prioritaires, peuvent très bien ne pas être prises en charge. D’autres, au contraire, être largement subventionnées.
Les décisions de prise en charge ou de refus sont décidées au cas par cas, sur la base des pièces justificatives fournies par le demandeur, après examen du contenu de la formation envisagée. Quel que soit le montant du stage, il faut savoir que les frais de prise en charge sont plafonnés à un certain montant par an et par personne. Une fois cette somme atteinte, le reliquat des frais pédagogiques est à la charge du stagiaire.

Au professionnel d’avancer ses frais de formation

Dernier point important : lorsque la prise en charge est accordée, c’est au chef d’entreprise d’avancer les frais de formation. Le remboursement intervenant a posteriori, sur présentation d’un justificatif de présence et de paiement. Il faut donc impérativement provisionner les sommes nécessaires, en amont.

Pour en savoir plus :


© Thibault Bertrand – MIG/Uni-éditions – septembre 2014