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Le blog des associations / ACTIVITE

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Les points essentiels pour votre assurance

20 nov
Les points essentiels pour votre assurance
ACTIVITE

Novembre 2013

L’assurance de votre association doit couvrir certains risques spécifiques, notamment sur la responsabilité des personnes. Pour éviter toute mauvaise surprise lors d’un sinistre, il est recommandé de vérifier les procédures de déclaration préalable et d’actualisation du contrat d’assurance.

Souvent considéré comme une contrainte, voire un poste budgétaire que l’on voudrait réduire, le contrat d’assurance mérite d’être négocié et géré avec attention, en fonction des caractéristiques de public et d’activités de l’association et de leur évolution, pour garantir le meilleur règlement possible des éventuels sinistres.

Les couvertures incontournables
Les différents risques encourus par votre association peuvent être assurés par des contrats séparés ou un contrat multirisque (à l’exception des véhicules, qui font l’objet de contrats spécifiques). Dans tous les cas, il est important de vérifier que certains aspects essentiels de la vie de l’association sont garantis.

- La responsabilité civile des adhérents : le contrat doit mentionner explicitement (dans les conditions générales ou particulières) que les adhérents sont considérés comme des tiers entre eux. Sans cette mention, les dommages qu’ils provoqueraient entre eux ne seraient pas couverts.
- La couverture de la responsabilité des dirigeants bénévoles est une garantie indispensable contre les conséquences éventuelles de fautes qu’ils commettraient involontairement.
- En matière d’assurance de biens, les locaux au moins doivent être couverts en fonction du statut d’occupation (propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit).

Les précisions importantes
Pour éviter avec l’assureur tout risque de malentendu qui se traduirait par un refus de prise en charge d’un dommage parce qu’une procédure n’aurait pas été respectée, il est recommandé, au moment de la souscription du contrat, de vous faire préciser (par écrit de préférence) un certain nombre de points essentiels :

- Pour l’assurance de responsabilité civile des adhérents : quelle preuve l’assureur va-t-il demander de leur appartenance ? Faut-il prévoir d’adresser une liste nominative annuelle ou une simple attestation de cotisation sera-t-elle suffisante ?
- En cas de manifestations exceptionnelles, quelles sont les obligations (déclaration préalable, limitations de l’ouverture au public) qui incombent à l’association ?
- Pour chaque activité, quels sont les risques spécifiques couverts, sans oublier les trajets et les autres activités nécessaires au fonctionnement de l’association (missions, représentations, activités statutaires) ; à quelles conditions sont-ils couverts ? Les montants de garanties sont-ils réalistes ?

De même, il faut signaler à l’assureur toute modification des caractéristiques de l’association (liste des activités exercées, des locaux, des matériels) dont l’évolution modifie les risques. Ces mises à jour régulières, souvent proposées par l’assureur, permettent d’éviter de mauvaises surprises en cas de sinistre.

Pour en savoir plus :
Fédération française des sociétés d’assurances – L’assurance des associations


© Uni-éditions – MIG – novembre 2013