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Décès : et si en vous assurant, vous permettiez la continuité de votre entreprise ?

18/03/2021 - 2 min de lecture

#Dirigeant #Coups durs

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Décès : et si en vous assurant, vous permettiez la continuité de votre entreprise ?

Certaines entreprises, boutiques ou exploitation ne fonctionnent en partie que grâce à un homme ou une femme clé à sa tête. Une chance mais aussi un risque à ne pas sous-estimer en cas de décès. Voici des solutions.

Le succès de l'activité d’une entreprise repose habituellement sur les épaules d’un de ses dirigeants ou d’un de ses salariés ayant un rôle clé dans l’entreprise. Résultat, à défaut de dispositions spécifiques, le décès de cette personne est souvent délétère pour l’activité de l’entreprise. La sanction est alors immédiate : gel des rentrées d’argent mais pas des dépenses courantes (loyer, cotisations sociales, impôts…). Une situation qui peut très rapidement représenter des sommes importantes.

PROTÉGER VOTRE ENTREPRISE : UN ENJEU STRATÉGIQUE

Se soucier de la stratégie de son entreprise c’est l’inscrire dans le temps long. Cela passe par le développement de la stratégie commerciale et financière, mais également par la préoccupation qu’elle pourra survivre au décès de son ou ses homme(s)-clé(s).

Dans cette optique, il peut être judicieux de souscrire un contrat dit « homme clé ». Contrairement à la garantie décès classique qui peut couvrir le dirigeant ou les collaborateurs de l’entreprise pour leurs besoins privés, cette assurance décès est souscrite par et pour l’entreprise. Selon les conditions contractuelles, elle prévoit en cas de décès de la personne sur laquelle porte l'assurance, considérée comme « clé » pour l’entreprise, le versement d’un capital qui pourra servir à prévenir la perte d’exploitation engendrée par la disparition de l’homme clé.

CONTRAT HOMME CLÉ ET  CONTRAT GARANTIE DÉCÈS : LE DUO QUI PEUT ÊTRE GAGNANT

L’adhésion à un contrat « homme clé » par l’entreprise peut être associée à une adhésion par le dirigeant ou tout associé de l’entreprise à un contrat de prévoyance décès au bénéfice de leurs héritiers, des autres associés, etc. L’idée : prévoir un capital décès qui sera versé aux bénéficiaires désignés afin de les aider à contribuer à la poursuite de l’activité et/ou à la transmission de l’entreprise via le rachat par les associés survivants des parts de capital social aux héritiers de l’associé décédé. Ce type de contrat, également appelé « assurance Risque Fiscal » peut permettre de couvrir d’éventuels droits de mutations, qui peuvent s’avérer très importants dans certaines transmissions.

Au cas par cas, d’autres dispositions (pacte d’associés, donation, mandat à effet posthume, passage en société pour les entreprises individuelles, comptes bancaires séparés…) peuvent être judicieuses. Pour bâtir une stratégie sur-mesure pensez à consulter votre conseil, votre banquier, votre notaire ou encore votre expert-comptable.

BON À SAVOIR

En cas de décès de l'Homme-clé de l'entreprise, le contrat Valeur Prévoyance Multipartenaire du Crédit Agricole permettra de contribuer à protégez votre patrimoine professionnel. Faites le point avec un Conseiller Crédit Agricole dédié aux Professionnels.

© Uni-médias – Novembre 2016 - Mis à jour Mars 2021

Article à caractère informatif et publicitaire.
Les informations présentes dans cet article sont données à titre purement indicatif et n’engagent pas la responsabilité du Crédit Agricole ; elles n’ont en aucun cas vocation à se substituer aux connaissances et compétences du lecteur. Il est vivement recommandé de solliciter les conseils d’un professionnel.

Certains produits et services mentionnés dans cet article peuvent être commercialisés par le Crédit Agricole : renseignez-vous sur leur disponibilité dans votre Caisse régionale.
La souscription à ces produits et services peut être soumise à conditions ou à la réglementation en vigueur, ainsi qu’à l’étude et à l’acceptation de votre dossier par votre Caisse régionale. Accédez au détail de ces produits et services en cliquant sur les liens hypertexte prévus à cet effet dans la présente page Internet.
Les garanties du contrat Valeur Prévoyance Multipartenaire sont assurées par Predica, entreprise régie par le code des assurances dont les mentions légales détaillées sont accessibles en cliquant sur ce lien (Valeur Prévoyance Homme Clé).

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