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Le blog des associations / FINANCES

Une sélection d’actualités générales, financières et sociales utiles pour votre association

L’autofinancement, une ressource appréciable

22 juin
FINANCES

Juin 2011

Lorsque les ressources d’une association sont insuffisantes pour assurer son fonctionnement courant ou le développement d’un projet, elle peut recourir à des recettes accessoires. Au-delà de l’autofinancement, ces activités lucratives constituent un mode de communication qui assoit son image dans son champ d’activité.

D’après une étude* réalisée dans le secteur associatif en 2007, environ la moitié du financement des associations provient d’une activité lucrative, dont un tiers résulte de manifestations exceptionnelles ou d’activités accessoires.

Manifestations de soutien

Quelle association ne s’est jamais posée la question de chercher des recettes nouvelles pour compléter son budget ? Les cotisations et les subventions publiques ne suffisent pas toujours à couvrir les besoins. La recherche d’autofinancement devient un projet à part entière en liaison avec son activité principale. Elle constitue une preuve du dynamisme de l’équipe associative qui manifeste par cette recherche de fonds son attachement aux missions de l’association.

Pour des associations de quartier ou de rayonnement local, il s’agit d’organiser des événements de soutien – spectacles, repas, vente d’objets artisanaux – en liaison avec leur projet… autant d’occasions de se faire connaître et de communiquer sur leurs activités. Elles peuvent organiser six événements de ce type par an bénéficiant d’une exonération fiscale. Au-delà, le chiffre d’affaires réalisé est soumis à la TVA. Depuis 2008, en prévision d’éventuels contrôles administratifs, les associations doivent établir un bilan financier propre pour chacune de ces manifestations.

Elles peuvent également organiser des tombolas ou des loteries, dans le respect de la réglementation (déclaration en préfecture, mises limitées à 20 €, objet non lucratif).

Dans tous les cas, l’organisation de ce type de manifestations doit être menée dans le respect des règles en vigueur en ce qui concerne les conditions d’accueil du public.

Activités économiques accessoires

Lorsqu’elles ont développé un savoir-faire particulier, par exemple dans le management associatif ou dans un domaine médico-social, les associations peuvent vendre les compétences de leurs salariés et bénévoles sous forme de prestations auprès d’autres intervenants du même secteur, associations, collectivités locales ou entreprises. Elles peuvent également répondre à des appels d’offre de services de collectivités locales.

Pour bénéficier d’exonération d’impôts commerciaux, le chiffre d’affaires annuel généré par ces activités accessoires ne doit pas dépasser 60 000 € et les activités non lucratives doivent rester « significativement prépondérantes » (NB : les recettes tirées des six manifestations annuelles de soutien ne sont pas comptabilisées dans cette limite).

En savoir plus :
- L’organisation des manifestations associatives
- La fiscalité des activités lucratives des associations

*Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français, Dalloz, Juris associations


© Uni-éditions – mai 2011