PEA Expansion et Essentiel ou Compte titres “Prudent” “Equilibre” “Croissance”, “Dynamique” et « Dynamique option Titres vifs à orientation Responsable », commission de gestion annuelle :
- PEA Expansion et Essentiel : 1,20% TTC jusqu’à 150 000€ et 0,90% TTC au-delà*.
- Compte titres : “Prudent” : 0,60 % TTC / “Equilibre” : 0,70 % TTC / “Croissance” et “Dynamique” : 0,80 % TTC.
« Dynamique option Titres vifs à orientation Responsable » : 1,20% TTC jusqu’à 150 000€ et 0,90% TTC au-delà*.
*tarification appliquée à la part des encours supérieure à 150 000 €.
Droits d’entrée maximum sur OPC (par opération effectuée)
Pour toutes les orientations de gestion (à l’exclusion des orientations PEA Flexible et PEA Conviction) :
OPC actions (françaises, UE, zone Euro, internationales) 1 %
OPC obligations et autres titres de créance libellés en euros ou à vocation internationale 0,25 %
OPC monétaires euros ou à vocation internationale 0,00 %
OPC de fonds alternatifs 0,75 %
OPC à formule 1,25 %
OPC autres 0,50 %
Hormis les droits d’entrée acquis à l’OPC ou à la société de gestion de l’OPC.
Les droits d’entrée sur OPC sont intégralement perçus par la Banque.
Frais de transaction sur titres (par opération effectuée)
- Opérations de Bourse France sur actions ou titres assimilés : 1,02 % TTC maximum du montant brut de la négociation. Ce taux comprend une commission de mouvement et les frais d’exécution auxquels s’ajoute, le cas échéant, une taxe sur les transactions financières.
- Opérations de Bourse France sur obligations : 0,72 % TTC maximum du montant brut de la négociation. Ce taux correspond à une commission de mouvement ;
Opérations sur ETF : 0,50 % TTC maximum du montant brut de la négociation. Ce taux comprend une commission de mouvement et les frais d’exécution auxquelles s’ajoutent éventuellement les frais de change, de livraison et les taxes étrangères.
- Opérations réalisées sur marchés étrangers : 1,02 % TTC maximum du montant brut de la négociation. Ce taux comprend une commission de mouvement à laquelle s’ajoutent les frais d’exécution ainsi qu’éventuellement les frais de change, de livraison et les taxes étrangères.
PEA Conviction et PEA Flexible:
Comission de gestion annuelle (1): 1,00% TTC
Droits d'entrée sur OPC (par opération effectuée) Aucun droit d'entrée ne sera prélevé, quelle que soit la catégorie d'OPC concernée, à l'exclusion des droits d'entrée acquis à l'OPC ou à la société de gestion de l'OPC.
Droits de sortie sur OPC (par opération effectuée)
Aucun droit de sortie ne sera prélevé, quelle que soit la catégorie d’OPC concernée, à l’exclusion des droits de sortie acquis à l’OPC ou à la société de gestion de l’OPC.
Pour certains OPC, à défaut du respect d’un préavis de plusieurs semaines, le Mandant pourra supporter des frais supplémentaires de sortie.
–Aucun frais de transaction sur titre ne sera prélevé à l’exception des frais d’exécution sur ETF, perçus par l’intermédiaire financier, qui s’élèveront à 0,10% TTC maximum du montant brut de négociation, et des éventuels frais de livraison et/ou taxes de place financière applicables.
Droits de garde
Aucun droit de garde ne sera prélevé au titre du Mandat PEA ou CTO VENDÔME
Les commissions de gestion sur les mandats PEA sont prélevées sur le compte espèces du plan.
Le détail des conditions financières est disponible sur simple demande auprès de votre Conseiller de Crédit Agricole.
(1) Calculée une fois par an sur la base de la valorisation des encours gérés au 31/12 de l’année civile considérée ou sur la période concernée pour les mandats ouverts ou clôturés en cours d’année.