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Prévenir les risques du dirigeant pour assurer la pérennité de l’entreprise

17 juin
Prévenir les risques du dirigeant pour assurer la pérennité de l'entreprise
Entreprise

il y a 2 mois

Qu’il s’agisse d’assurer l’entreprise et ses dirigeants d’un dommage causé par un salarié, de se protéger de la perte d’un dirigeant pilier, ou encore de mettre sa famille à l’abri du risque professionnel, la prévoyance est au cœur des préoccupations du chef d’entreprise. Mickaël Aumont, chargé d’affaires Entreprise, et Stéphane Martin, conseiller privé au Crédit Agricole Normandie, en présentent les enjeux stratégiques.

QUELLE EST LA PROTECTION MINIMALE INDISPENSABLE A TOUTE ENTREPRISE ?

Mickaël Aumont :
Certaines assurances sont obligatoires, comme la responsabilité civile professionnelle qui couvre les dommages causés par l’activité de l’entreprise, quelle que soit la victime (client, public, salarié, fournisseur). D’autres le sont selon les secteurs d’activité. Bien que facultatives, de nombreuses assurances sont fortement conseillées, au regard du risque financier auquel l’entreprise s’expose, comme l’assurance de biens ou des crédits.

NE FAUT-IL PAS EGALEMENT ASSURER LE DIRIGEANT ?

Stéphane Martin :
C’est fondamental. Sa responsabilité en tant que dirigeant doit être couverte car il peut être tenu personnellement responsable d’un dommage causé par l’entreprise si celui-ci trouve son origine dans une faute de gestion. Dans ce cas, le chef d’entreprise peut être amené à répondre sur son patrimoine privé du dédommagement de la victime.

MA : Dans un climat de judiciarisation croissante, force est de constater que les victimes recherchent de plus en plus la responsabilité du dirigeant, principalement pour des raisons de solvabilité. L’assurance responsabilité du dirigeant, prise en charge par l’entreprise, paraît indispensable.

COMMENT L’ENTREPRISE PEUT-ELLE SE PROTÉGER DE LA "PERTE" DE SON LEADER ?

SM : L’entreprise a aussi intérêt à souscrire une assurance homme clé qui la couvre de la perte de chiffre d’affaires occasionnée par l’invalidité ou le décès de son leader. Elle reçoit un capital pour faire face temporairement à une baisse de performance, assurer le paiement des salaires, des fournisseurs et poursuivre son activité le plus sereinement possible.

MA : Face au risque de décès d’un dirigeant, les autres associés peuvent avoir intérêt à souscrire une assurance décès avec une garantie croisée. Elle leur permettra par exemple, en cas de décès de l’un d’entre eux, de financer le rachat de parts des héritiers. Ce mécanisme est tout à fait pertinent au sein d’une entreprise familiale car tous les héritiers n’ont pas vocation à reprendre les rênes de l’entreprise.

QUELLES PRÉCAUTIONS FINANCIÈRES LE CHEF D’ENTREPRISE DOIT-IL PRENDRE POUR SES HÉRITIERS ?

SM : Le chef d’entreprise doit lui aussi anticiper sa disparition, même si ce n’est pas chose facile, et prendre des mesures propres à protéger sa famille. Pour maintenir son niveau de vie, financer les études supérieures de ses enfants..., il peut souscrire une assurance décès ou invalidité au profit de ses héritiers ou de ses proches, qui recevront un capital préalablement déterminé. Une partie de ces fonds pourra être affectée au paiement des droits de succession et éviter la vente d’actifs, telle que l’entreprise. Cette assurance est complémentaire à une assurance vie.

COMMENT ASSURER LA PÉRENNITÉ DE L’ENTREPRISE EN CAS D’ACCIDENT ?

MA : Parallèlement à la solution financière, le chef d’entreprise doit s’organiser sur le plan pratique pour la préservation de son patrimoine privé et de son actif professionnel qu’est l’entreprise. Nous étudions avec lui les solutions juridiques les plus adaptées à sa situation. Par exemple, le mandat de protection future est un outil très efficace qui permet au chef d’entreprise de confier à une ou plusieurs personnes désignées à l’avance le soin de veiller à ses intérêts patrimoniaux en cas d’incapacité physique ou mentale. Appliqué à l’entreprise, il lui permet de se faire représenter en assemblée et lui donne l’assurance que ses consignes seront respectées.

LE DIVORCE PEUT-IL REPRÉSENTER UN RISQUE POUR L’ENTREPRISE ?

MA : C’est effectivement un événement de la vie privée qui peut affecter l’entreprise. Selon le régime matrimonial retenu, le chef d’entreprise peut être amené à partager ses parts ou les fruits de son entreprise avec son ex-conjoint. L’adoption d’un régime séparatiste peut être utile ainsi que des solutions d’épargne pour désintéresser l’ex-conjoint de ses droits sur l’entreprise.

SM : On l’a vu, les sujets de prévoyance sont nombreux. Au regard des enjeux, ils méritent un examen minutieux des besoins de l’entreprise et de ses leaders pour définir les bons modes d’anticipation. Le risque qui pèse sur l’activité, le dirigeant et sa famille doit être mesuré pour être mieux maîtrisé. Les conseillers en Banque Privée et les chargés d’affaires Entreprise travaillent de concert pour mettre en place une protection sur mesure basée à la fois sur des solutions financières, juridiques et contractuelles.

Retrouvez le témoignage de Stéphane Ledentu qui dirige la société d’exploitation forestière et de négoce de bois SLB.

En savoir plus sur l’offre prévoyance de Crédit Agricole Banque Privée.

Mickaël Aumont
Stéphane Martin