Espace Liberté 2

Le contrat d’assurance-vie qui s’adapte à votre patrimoine

Découvrez les avantages
Espace Liberté 2

  • Le mode libre à partir de 100 000 € : une large gamme de support financiers multigestionnaires.
  • Le mandat d’arbitrage : confier la sélection des supports en unités de compte à des spécialistes de la gestion d’actifs
  • Le mode Piloté à partir de 40 000 € : une formule simple pour optimiser la répartition du capital entre les supports.
  • Le cadre fiscal spécifique de l’assurance vie

Espace Liberté 2 vous offre un cadre évolutif en fonction de la croissance de votre patrimoine, à partir de 2 modes de gestion :

  • le mode Libre,
  • le mode Piloté.

Le Mode Libre (à partir de 100 000 €)

Espace Liberté 2 met à votre disposition un support sécuritaire libellé en euros : Actif Euro. Ce support offre chaque année une participation aux bénéfices versée au 31 décembre, qui est définitivement acquise et permet une valorisation progressive et régulière de votre investissement*.

  • Le support Objectif Programmé :
    Pour dynamiser votre assurance vie tout en conservant à échéance une garantie (partielle ou totale) sur le capital investi, profitez du support Objectif Programmé. En choisissant ce support, vous déterminez le niveau de garantie souhaité de votre investissement (de 80% à 100%) ainsi que sa durée (minimum 8 ans). L’absence de garantie à tout moment, permet à l’Assureur de vous faire bénéficier d’une gestion financière plus dynamique tout en vous garantissant, à l’échéance (en fonction du niveau de garantie choisi), tout ou partie du capital investi. Les perspectives de rendement sur ce support peuvent donc être supérieures à celles du support en euros.
  • Une gamme étendue de supports financiers(1) : le Mode Libre vous donne accès, au-delà du support en euros, à près d’une centaine de supports financiers (2) investis sur les différentes classes d’actifs (actions, obligations, monétaire) et zones géographiques rigoureusement sélectionnées.
  • La multigestion : pour vous offrir une sélection de supports de haute qualité, nos spécialistes font appel aux compétences diversifiées des sociétés de gestion du Groupe Crédit Agricole ainsi qu’aux expertises complémentaires de gestionnaires de renommée internationale.
  • Le mandat d’arbitrage : vous permet de confier à Indosuez Gestion – société de gestion du groupe Crédit Agricole - la sélection et l’arbitrage de supports en unités de compte éligibles au sein du mandat.

*Hors frais de gestion et coût éventuel de la garantie complémentaire en cas de décès.

Des options de gestion financières automatisées :

L’option Stop loss relatif pour limiter les moins-values éventuellement constatées sur un support grâce à un arbitrage automatique du capital constitué sur celui-ci vers un support plus sécuritaire. Cet arbitrage est réalisé :

  • à partir d’un taux de moins-value que vous aurez préalablement fixé
  • en référence à la valeur de rachat du contrat la plus haute atteinte depuis la date d’effet de l’option

Cette option vous épargne un suivi constant de l’évolution de vos supports.

L’option d’investissement progressif

Valoriser le capital de votre contrat en procédant, sur la durée choisie et selon une périodicité définie, à des arbitrages automatiques d’un support sécuritaire vers des supports financiers ayant un potentiel de performance plus fort (en contrepartie d’un risque de perte plus élevé).

L’option de sécurisation de la plus-value

Vous jugez les plus-values réalisées sur vos différents supports suffisantes ? Jouez la carte de la sécurité grâce à cette option : vos plus-values sont automatiquement versées sur un support sécuritaire dès lors que le seuil de performance que vous aurez fixé est atteint.

Les options de gestion versements réguliers et rachats partiels programmés sont également accessibles dans le cadre du mode Libre.

Quel que soit le mode de gestion choisi, Espace Liberté 2 vous donne accès à différentes garanties en cas de décès

  • Pour sécuriser le montant investi sur la part du contrat constituée des supports en unités de compte et du support en euros en cas de décès(3), un capital décès minimum est assuré(4) dans le cadre du contrat au titre d’une garantie complémentaire. Cette dernière peut être remplacée par l’une des trois garanties optionnelles suivantes qui sont accessibles à l’adhésion ou en cours d’adhésion :
  • La garantie équilibre : vos bénéficiaires sont assurés de percevoir au minimum un capital égal au montant investi sur la part du contrat constituée en unités de compte et du support en euros en cas de décès(3). Ce capital est revalorisé chaque année à un taux que vous aurez défini.
  • La garantie majorée : vous fixez vous-même le montant du capital minimum garanti(4). En fonction de l’évolution de vos objectifs, vous pouvez revoir ce montant à la hausse ou à la baisse.
  • La garantie cliquet : le capital minimum garanti est égal à la valeur la plus haute que la part de votre contrat constituée de l’ensemble des supports en unités de compte et le support en euros a atteint depuis la prise d’effet de cette garantie (hors désinvestissements partiels éventuels).

Le mandat d’arbitrage (à partir de 20 000 euros pour les clients détenteurs d’un contrat en mode Libre) :

  • un mandat multi gestion donnant accès à une sélection rigoureuse des supports en unités de compte proposés dans Espace Liberté 2 (sociétés de gestion du groupe et partenaires extérieurs),
  • une gestion diversifiée et réactive pour profiter des opportunités des marchés,
  • une gestion flexible et dynamique : la part investie en actions peut varier de 20 % à 80 %,
  • la liberté de résilier à tout moment le mandat d’arbitrage.

Le choix entre 2 objectifs de gestion reposant sur 2 stratégies d’investissement différentes :

Mandat Patrimoine
Une allocation dynamique construite en fonction de la conjoncture économique, et de l’environnement financier et géopolitique mondial.

Mandat Stratégies
Une allocation dynamique construite autour de 4 ou 5 thèmes d’investissement, représentatifs de grands enjeux mondiaux (comme l’or, l’énergie, l’eau...).

Le mode Piloté (à partir de 40 000 €)

  • Le choix entre 4 orientations de gestion selon votre sensibilité au risque : Prudente, Equilibre, Croissance et Dynamique.
  • Une allocation qui dépend de votre orientation de gestion : selon l’orientation choisie, vous bénéficiez de la sécurité du support en euros et/ou de la performance réalisée par le support en unités de compte Vendôme Investissement(5).
  • La réallocation automatique : chaque trimestre, selon l’évolution des marchés financiers(6), la répartition du capital est réajustée, en fonction de l’évolution des marchés pour conserver la répartition de l’orientation de gestion sélectionnée.
  • L’option de versements réguliers : elle vous permet d’augmenter progressivement le montant de votre investissement.

Une fiscalité spécifique

En cas de décès, vos bénéficiaires sont exonérés d’imposition sur le capital de votre contrat d’assurance vie Espace Liberté 2 dans les limites fixées par la réglementation (articles 757 B et 990 I du Code Général des Impôts).

En cas de rachat (retrait de fonds) total ou partiel, vous bénéficiez d’une fiscalité dégressive selon la durée du contrat (voir l’encadré ci-dessous).

Quelle fiscalité pour l’assurance vie ?

  • En assurance vie, la part des produits attachés aux droits exprimés en euros dans les contrats d’assurance vie multisupport, est assujettie aux contributions sociales lors de leur inscription au contrat, c’est-à-dire chaque année. Par ailleurs, les contributions sociales sont prélevées au dénouement du contrat (rachat total, partiel, décès de l’adhérent, désinvestissement total du support en euros par arbitrage) et à l’échéance de la garantie du support Objectif Programmé en tenant compte des contributions sociales déjà prélevées.
  • Les produits compris dans le rachat sont soumis soit au barème progressif de l’impôt sur le revenu, soit sur option de l’adhérent-assuré au prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) à un taux variant selon l’ancienneté du contrat.
ancienneté du contrat au moment du rachat taux du PFL* abattement
< 4 ans 35 % aucun
Entre 4 et 8 ans 15 % aucun
> 8 ans 7,5 % 4 600 € (9 200 € pour un couple marié ou pacsé et soumis à une imposition commune)

* Hors prélèvements sociaux : 15,5 % au 1er juillet 2012.

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(1) SICAV et FCP (Fonds Commun de Placement )

(2) Le capital investi sur les supports libellés en unités de compte ne bénéficie d’aucune garantie en capital de la part de l’assureur. L’engagement de l’assureur ne porte que sur le nombre d’unités de compte et sur son calcul, et non sur la valeur des unités de compte. La valeur des unités de compte reflète la valeur des actifs sous-jacents. Pour la part des garanties exprimées en unités de compte, les montants investis ne sont pas garantis mais sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. L’investisseur court donc un risque de perte de tout ou partie du capital initialement investi.

(3) Ce montant correspond au total des versements hors frais sur versements effectués sur ces supports, augmenté des arbitrages entrants sur ces supports en provenance du support Objectif Programmé, déduction faite des rachats partiels effectués sur ces supports et de la part de capital incluse dans les arbitrages sortants investis sur le support Objectif Programmé.

(4) Dans les limites d’âge, de montant et de conditions fixées figurant dans la Notice d’information.

(5) Vendôme Investissement est géré par Indosuez Gestion, société de gestion filiale de CA Indosuez Gestion, société de gestion filiale de CA Indosuez Wealth (France). Le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) du FCP est disponible dans les agences du Crédit Agricole proposant cette offre et sur le site internet de l’AMF : http://www.amf-France.org et vous sera remis si vous optez pour le mode Piloté. Ce support s’adresse à des investisseurs ayant la connaissance et l’expérience des produits avec un risque moyen à fort de perte en capital. Il n’offre aucune garantie ni protection en capital. L’investisseur court un risque de perte de tout ou partie du capital initialement investi.

(6) La valeur d’un investissement peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction notamment de l’évolution des marchés financiers et l’investisseur court donc un risque de perte de tout ou partie du capital initialement investi. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Document à caractère publicitaire. Novembre 2015.

Le contrat Espace Liberté 2 est un contrat d’assurance vie de groupe multisupport souscrit par l’ANDECAM (Association Nationale des Déposants du Crédit Agricole Mutuel) auprès de Predica. Il ne comporte pas de garantie en capital. Ce contrat est assuré par PREDICA, compagnie d’assurances de personnes, filiale de Crédit Agricole Assurances - S.A. au capital entièrement libéré de 997 087 050 euros. Entreprise régie par le Code des assurances. Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 Paris. SIREN 334 028 123 RCS Paris.
Ce contrat est distribué par votre Caisse régionale de Crédit Agricole, immatriculée auprès de l’ORIAS en qualité de courtier. Les mentions de courtier en assurance de votre caisse sont disponibles sur www.mentionscourtiers.credit-agricole.fr ou dans votre agence Crédit Agricole.
CA Indosuez Gestion, société de gestion de portefeuille agréée par l’Autorité des Marchés Financiers sous le numéro GP 98025, société anonyme au capital de 11 037 435 euros, dont le siège social est situé 17, rue du Docteur Lancereaux - 75382 Paris cedex 08. RCS Paris n° 392 945 382
Vous disposez d’un délai légal de renonciation de 30 jours calendaires à compter de la date de la conclusion de votre adhésion.