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ASSURANCE VIE "VERS L'AVENIR"

L'assurance vie, c'est aussi pour les petits !

Assurez le futur de vos enfants avec l'offre « Vers l'Avenir ». Elle les accompagnera à toutes les étapes de leur vie.

  •  Un contrat spécifiquement conçu pour les enfants
  •  Un contrat qui évolue avec l’âge de votre enfant
  •  Les versements peuvent être effectués par les parents ou les grands-parents
  •  Les versements réguliers sont sécurisés grâce à la Garantie Prévoyance Vers l'Avenir !

Lorsque nous concevons nos offres, nous avons un objectif : faire en sorte qu’elles s’adaptent au mieux à vos besoins. Ainsi, avec l’assurance vie Vers l'Avenir du Crédit Agricole, vous avez le choix.

CE QU'IL FAUT SAVOIR

Un fonctionnement simple

  • Contrat d’assurance vie multisupport, accessible dès 20 €
  • Peut être ouvert par les parents ou grands-parents 
  • Le contrat est alimenté par des versements libres et/ou réguliers à partir de 20 € par mois (frais sur versements inclus) et plafonnés à 4600 € par an
  • Tant que l’enfant est mineur, il est représenté par son (ses) représentant(s) légal(aux) pour toutes les opérations effectuées sur le contrat. Il pourra agir directement sur son contrat à partir de son 18ème anniversaire.

Un choix de formules simples

Tant que l’enfant est mineur, deux formules sont proposées :

  • Avenir Sécurité pour une sécurité maximale du capital (100% Euro). Les intérêts générés sur le support en euros sont investis sur le support en unités de compte Amundi Valeurs Durables (1) afin d’améliorer le potentiel de performances du contrat.
  • Avenir Guidé pour apporter plus de dynamisme en contrepartie d’un risque de perte en capital (80% Euro + 20% sur un fonds d’Investissement Socialement Responsable : Amundi Valeurs Durables (1).

À sa majorité, l’enfant aura également accès à une formule permettant d'accéder à plus de supports financiers.

Les montants investis sur les supports en unités de compte présentent un risque de perte en capital. Votre conseiller est là pour vous aider à sélectionner une stratégie adaptée à votre sensibilité au risque.
(1) Amundi Valeurs Durables est géré par AMUNDI ASSET MANAGEMENT - Filiale du Groupe Crédit Agricole, Société de Gestion de Portefeuille agréée par l'AFM sous le n° GP 04000036, société anonyme au capital social de 1 086 262 605 euros Siège social : 90 boulevard Pasteur, 75015 Paris - 437 574 452 RCS Paris.

Disponibilité

À tout moment au cours de la vie du contrat sous forme de :

  • Rachat total ou partiel
  • Versement de revenus réguliers (uniquement si l’enfant est majeur et selon modalités décrites dans la notice d’information)

Si l’enfant est mineur, il doit être représenté par ses représentants légaux.

En cas de décès avant le terme du contrat, le capital constitué sera versé aux héritiers légaux lorsque l’enfant est mineur et, aux bénéficiaires de son choix à partir de ses 18 ans, dans la limite de 15 000 €.

Fiscalité

  • La fiscalité spécifique de l’assurance vie devient optimale en cas de rachat partiel ou total du capital du contrat après 8 ans. Vous bénéficiez d’une exonération d’impôt sur le revenu sur les produits générés selon certaines conditions (1).
  • En cas de décès, votre ou vos bénéficiaires désignés sont exonérés de taxation dans certaines limites et conditions (1)

(1) Selon la réglementation fiscale en vigueur .

Garantie prévoyance vers l'avenir

Si vous veniez à décéder, ce contrat assure à votre enfant/petit-enfant, dans les limites et conditions définies, le versement d’un capital correspondant aux versements réguliers prévus sur son contrat Vers l’Avenir entre la date du décès et les 18 ans de l’enfant, dans la limite de 15 000 €.

L’adhésion au contrat GARANTIE PREVOYANCE VERS L’AVENIR est possible pour toute personne âgée de moins de 70 ans, et doit être simultanée à l’adhésion au contrat d’assurance vie Vers l’Avenir par le mineur, avec mise en place de versements réguliers.

 

Les points d'attention

  • Au moment de l'adhésion au contrat Vers l'Avenir, votre enfant (ou petit-enfant) doit avoir moins de 18 ans.
  • Nous attirons votre attention sur le fait que les montants investis sur les supports en unités de compte présentent un risque de perte en capital. Votre conseiller est là pour vous aider à sélectionner une stratégie adaptée à votre sensibilité au risque.
  • Les contrats d’assurance vie ne sont pas transférables d’un établissement à un autre.
Premier pas

3 notions clé de l’assurance vie

Désignation du ou des bénéficiaire(s)

L’assurance vie fonctionne comme un compte épargne classique pendant la vie de l’assuré. À son décès, le capital ou la rente versés au(x) bénéficiaire(s) qu’il a désigné(s) ne font pas partie de la succession et sont exonérés de taxation sous certaines conditions.

En savoir plus

Unités de compte ou fonds en euros ?

Si vous optez pour des supports libellés en unités de compte, votre capital sera investi dans des instruments financiers soumis aux aléas des marchés au potentiel de performance attrayant. Avec un fonds en euros, la rémunération est plus faible mais le risque de perte en capital diminue. Rapprochez-vous de votre conseiller pour déterminer le couple risque-rendement qui vous correspond.

En savoir plus

Gestion d’un contrat en unités de comptes

Faire le choix d’une assurance vie en unités de compte permet de dynamiser votre épargne sur le long terme. Mais cela implique de l’exposer aux secousses des marchés financiers. C’est pourquoi votre contrat sera toujours suivi par des professionnels du Crédit Agricole.

En savoir plus

À votre main

Montant et fréquence des versements

Vous pouvez ouvrir un contrat d’Assurance Vie à votre enfant/petit enfant dès 20€ (frais sur versement inclus).

Les parents ou grands parent peuvent effectuer des versements réguliers à partir de 20 €/mois (frais sur versement inclus) ;

Le montant maximum des versements par an est de 4 600 € à l’exception des versements issus de capitaux d’assurance vie dont l’enfant serait bénéficiaire en cas de décès.

Service faisant l’objet d’un contrat et d’une tarification spécifiques

Deux formules d’investissement

Avenir Sécurité pour une sécurité maximale du capital.

Les montants versés sont intégralement investis sur le support en euros du contrat. Le capital est garanti.

Les intérêts nets générés sur ce support en euros sont automatiquement arbitrés vers le support en unités de compte Amundi Valeurs Durables (1) afin de chercher à améliorer le potentiel de performances du contrat en contrepartie d'un risque de perte en capital.

 

Avenir Guidé pour plus de dynamisme.

Les montants investis sont répartis sur le support en euros (à 80%) et le support en unité de compte Amundi Valeurs Durables (1) qui est un fonds d'Investissement socialement responsable (ISR) sur la thématique de l’environnement.

L’investissement sur les supports en unités de compte présente un risque de perte en capital. 
La valeur des supports en unités de compte est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse, dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers.

(1) Amundi Valeurs Durables est géré par AMUNDI ASSET MANAGEMENT - Filiale du Groupe Crédit Agricole, Société de Gestion de Portefeuille agréée par l'AFM sous le n° GP 04000036, société anonyme au capital social de 1 086 262 605 euros Siège social : 90 boulevard Pasteur, 75015 Paris - 437 574 452 RCS Paris.
Service faisant l’objet d’un contrat et d’une tarification spécifiques.

Garantie Prévoyance Vers l’Avenir

Vous vous êtes engagé dans des versements réguliers sur le contrat Vers l’Avenir de votre enfant/petit enfant, effort d’épargne que vous pouvez sécuriser par l’adhésion à un contrat de prévoyance, à votre nom.

  • Ce contrat garantit le versement d’un capital (maximum de 15 000 €) correspondant au cumul des versements réguliers restant à verser sur le contrat de l’enfant, entre la date de votre décès et la majorité de l’enfant.
  • Toute personne, parent ou grand-parent, de moins de 70 ans peut y adhérer et sera couverte par la garantie jusqu’à 74 ans au plus tard (1). Et ce, sans aucune formalité médicale (2)
  • Il est possible d’adhérer à plusieurs contrats GARANTIE PRÉVOYANCE VERS L’AVENIR si vous avez plusieurs enfants ou petits-enfants ayant adhéré au contrat d’assurance vie Vers l’Avenir (jusqu’à 4 contrats).
  • Attention : L’adhésion au contrat GARANTIE PREVOYANCE VERS L’AVENIR doit être effectuée en même temps que l’adhésion au contrat d’assurance vie VERS L’AVENIR du mineur, avec mise en place de versements réguliers.

(1) Le terme de l’adhésion au contrat GARANTIE PREVOYANCE VERS L’AVENIR correspond à l’échéance annuelle de l’adhésion suivant le 18ème anniversaire de l’enfant, ou à l’échéance annuelle de l’adhésion suivant le 74ème anniversaire de l’adhérent-assuré s’il atteint cet âge avant le 18ème anniversaire de l’enfant.
(2) La première année, seul le décès par accident est garanti. Délai de carence d’un an pour le décès par maladie
Service faisant l’objet d’un contrat et d’une tarification spécifiques.

En pratique

Adhésion au contrat Vers l'Avenir

C'est votre enfant ou petit-enfant qui est l'adhérent et l'assuré du contrat. Ce sont toutefois ses représentants légaux (père, mère, tuteur...) qui signent le contrat et agissent en son nom jusqu'à sa majorité. Et c'est vous, parents ou grands-parents, qui effectuez les versements.

La fiscalité spécifique de l'assurance vie

En cas de décès, vos bénéficiaires sont exonérés de droits de succession dans les limites fixées par la réglementation (articles 757 B et 990 I du Code général des impôts).

En cas de rachat et de règlement au terme, les produits de placements sont soumis à l'impôt sur le revenu selon la fiscalité en vigueur.

En assurance vie, la part des produits attachés aux droits exprimés en euros dans les contrats d’assurance vie multisupport est assujettie aux contributions sociales lors de leur inscription au contrat, c'est-à-dire chaque année. Par ailleurs, les contributions sociales sont prélevées au dénouement du contrat (rachat total, décès de l’adhérent) en cas de rachat partiel, en cas de désinvestissement total du fonds en euros par arbitrage et à l’échéance de la garantie du support Objectif Programmé.

Vous pouvez retrouver ici le détail de la fiscalité appliquée à votre contrat d’assurance vie

*Selon la réglementation fiscale en vigueur.

Lorsque l’enfant devient majeur

À 18 ans, l'enfant assuré peut décider d'utiliser tout ou partie de son capital pour réaliser ses projets de jeune adulte. Il pourra conserver l’une des deux formules initiales ou opter pour la formule AVENIR MAJEUR, qui lui permettra de choisir avec son conseiller parmi une gamme de supports financiers en unités de compte plus large, tenant compte de ses objectifs d’adulte et du risque de perte en capital qu’il est prêt à assumer (1).

De plus, grâce à l’option AVENIR REVENUS REGULIERS il peut percevoir des revenus périodiques (mensuels, trimestriels, semestriels ou annuels), sous forme de rachats partiels programmés (1).

(1) Selon les modalités décrites dans la Notice d’Information.

Comment suis-je informé de l’évolution de mon contrat ?

  • L’enfant peut consulter à tout moment la valeur de son contrat sur Internet, sur son espace sécurisé de Crédit Agricole en Ligne.
  • Chaque année, l’enfant reçoit un relevé de situation personnalisé détaillant la valeur de rachat de son contrat et les différentes opérations effectuées au cours de l’année ainsi qu’un encart qui présente l’évolution de l’ensemble des supports disponibles sur le contrat.
  • Ces informations sont accompagnées d’une lettre pour mieux comprendre le contrat et ses fonctionnalités.

Informations clés du contrat

Le document d’informations clés des contrats et les informations sur les options d’investissements sont disponibles sur : www.predica.com/priips/credit-agricole

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NOS AUTRES SOLUTIONS

MENTIONS LÉGALES

Document à caractère publicitaire.

Conditions en vigueur au 19/06/2018, susceptibles d’évolutions.

Le contrat d’assurance-vie de groupe multisupports à adhésion facultative VERS L’AVENIR et le contrat d’assurance décès de groupe GARANTIE PRÉVOYANCE VERS L’AVENIR sont souscrits par la FNCA et assurés par Predica, compagnie d’Assurances de Personnes, filiale de Crédit Agricole Assurances, 1029 934 935 euros, Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 Paris, 334 028 123 RCS Paris.

Les dispositions complètes du contrat figurent dans la notice d’information. Vous disposez d’un délai légal de renonciation de 30 jours calendaires révolus à compter de la date de conclusion de votre adhésion.

Le contrat d’assurance vie VERS L’AVENIR présente un risque de perte en capital. Le document d’informations clés de ce contrat et les informations sur ses options d’investissements sont disponibles sur le site http://www.predica.com/priips/credit-agricole.

Information promotionnelle et non contractuelle ne constituant ni un conseil en investissement, ni une recommandation d'investissement, ni une sollicitation d'achat ou de vente.

Avant toute souscription, l’investisseur potentiel doit consulter la documentation réglementaire des OPC agréés par l’AMF, dont le Document d’Information Clé pour l’Investisseur (« DICI ») en vigueur, disponible sur le site www.ca-sicavetfcp.fr ou sur simple demande au siège social de la société de gestion.

L’investisseur est soumis à un risque de perte en capital (voir le détail des Risques dans le DICI et le prospectus).

Il appartient à l’investisseur de s’assurer de la compatibilité de cet investissement avec les lois de la juridiction dont il relève et de vérifier si ce dernier est adapté à ses objectifs d’investissement et sa situation patrimoniale (y compris fiscale).

Ce document n’est pas destiné à l’usage des résidents des Etats Unis d’Amérique et des « U.S. Persons », telle que l'expression est définie par la «Regulation S» de la Securities and Exchange Commission en vertu du U.S. Securities Act de 1933 et dans le Prospectus du ou des OPC décrits dans ce document.

Informations réputées exactes à avril 2017.

Reproduction interdite sans accord exprès de la Société de Gestion.

AMUNDI ASSET MANAGEMENT - Filiale du Groupe Crédit Agricole, Société de Gestion de Portefeuille agréée par l'AFM sous le n° GP 04000036, société anonyme au capital social de 1 086 262 605 euros Siège social : 90 boulevard Pasteur, 75015 Paris - 437 574 452 RCS Paris.

Contrats distribués par votre Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel comparution légale complète de la Caisse régionale, incluant son numéro d’immatriculation auprès de l’ORIAS.

Dernière mise à jour Juillet 2018