Assurance emprunteur : comprendre l'incapacité temporaire totale (ITT)

Lorsque vous contractez un prêt immobilier, vous choisissez une assurance emprunteur qui a vocation à prendre, sous certaines conditions contractuelles, le relais des remboursements auprès de la banque en cas de décès, d’incapacité temporaire, comme un accident du travail ou une maladie longue durée par exemple.

QU'EST-CE QU'UNE INCAPACITÉ TEMPORAIRE TOTALE OU ITT ?

Il s’agit de l’impossibilité complète d’exercer une activité professionnelle ou non professionnelle pendant un certain temps et consécutive à un accident ou à une maladie reconnu(e) médicalement.

Dans votre assurance emprunteur, la garantie d’incapacité temporaire totale (ITT) comporte souvent un délai de franchise, c’est-à-dire période d’interruption continue d’activité au titre de laquelle aucune prestation n’est due.

Exemple : si vous avez choisi une assurance emprunteur avec une garantie ITT prévoyant un délai de franchise de 90 jours, vous ne serez indemnisé par votre assurance emprunteur qu’à partir du 91^ème jour qui suit le jour de votre accident ou votre maladie et selon les conditions de votre contrat.

BON À SAVOIR

La définition de l’ITT peut différer d’un contrat à un autre, il est donc essentiel de bien comprendre le contenu des garanties proposées. Certains contrats proposent une ITT qui ne couvre que les incapacités de travail ce qui exclut les assurés sans profession ou inactifs au moment du sinistre.

L’arrêt de travail ne peut dépasser 1 095 jours suivant sa constatation, ensuite l’assureur étudiera une éventuelle prise en charge de l’assuré au titre de « l’invalidité ».

QUEL MODE D'INDEMNISATION EN CAS D'ITT ?

Il existe deux modes de prise en charge possibles de l’ITT par votre assurance de prêt : indemnitaire ou forfaitaire.

Prise en charge indemnitaire : l’assurance emprunteur prend en charge l’éventuelle perte de revenus consécutive à l’arrêt de travail, selon les conditions prévues au contrat. Ce qui signifie par exemple que si vous bénéficiez d’un maintien de salaire de la part de votre employeur, vous ne percevrez aucune indemnité.

Prise en charge forfaitaire : quel que soit le montant de la perte de revenus, l’assureur prend en charge la mensualité du prêt selon la quotité de la garantie ITT prévue au contrat. Par exemple, si vous êtes assuré en ITT à 50%, l’assurance prendra en charge seulement la moitié de la mensualité du prêt, selon les dispositions contractuelles. Pensez donc à vérifier le mode d’indemnisation ITT prévu dans votre contrat.

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