En savoir plus : quotité et assurance emprunteur

26/07/2023 - 2 min de lecture

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En savoir plus : quotité et assurance emprunteur

L’assurance emprunteur ou assurance de prêt garantit le ou les emprunteurs en cas de décès, incapacité, invalidité, perte d’emploi selon les garanties souscrites en fonction de la quotité assurée. Explications.

Mini sommaire

EN QUOI CONSISTE LA QUOTITÉ DANS UNE ASSURANCE EMPRUNTEUR ?

Dans le cadre d’un emprunt immobilier, le prêteur exige très souvent que le prêt soit assuré à hauteur de 100%.

Quand on emprunte seul, le prêteur exigera que l’emprunteur s’assure à hauteur de 100%. Ainsi, en cas de sinistre (décès, invalidité, par exemple) l’assurance prendra en charge les échéances restant dues de celui-ci, selon les conditions prévues au contrat.

Quand on emprunte à plusieurs (le plus souvent à deux, pour un prêt immobilier), la couverture du prêt à hauteur de 100% est également demandée, mais ce pourcentage peut être réparti entre les co-emprunteurs.

Définition de la quotité assurée :

C’est le taux de couverture que l’on appelle la quotité. La quotité est le pourcentage du montant du crédit qui sera assuré.

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QUEL TAUX DE COUVERTURE (QUOTITÉ) CHOISIR POUR VOTRE ASSURANCE DE PRÊT ?

Si vous empruntez à deux, la quotité assurée pour les deux co-emprunteurs doit être au moins égale à 100 % du prêt, mais elle peut être répartie de façon inégale entre les co-emprunteurs, en fonction de leurs revenus par exemple ou de leur profil de risque.

Il est ainsi possible de choisir une répartition 50/50 mais aussi une répartition 100/100. L’assurance emprunteur couvrira selon les conditions contractuelles l’intégralité du montant du crédit restant dû en cas de décès de l’un des co-emprunteurs en cas de répartition 100/100, par exemple. Cette solution est la plus protectrice mais également la plus onéreuse.

Exemple avec une quotité assurée de 50-50 : deux co-emprunteurs souscrivent une assurance emprunteur avec une quotité assurée de 50 % pour chacun. Si l’un des deux décède, l’assurance emprunteur couvrira 50 % du montant restant dû au moment du décès, selon les dispositions contractuelles. Le co-emprunteur survivant devra continuer de rembourser les échéances du prêt à hauteur des 50 % restants.
Exemple avec une quotité de 100-100 : deux co-emprunteurs adhèrent à une assurance emprunteur avec une quotité assurée de 100 % pour chacun. Si l’un des deux décède, l’assurance emprunteur couvrira 100 % du montant restant dû au moment du décès, soit la totalité du capital restant dû, selon les dispositions contractuelles. Le co-emprunteur survivant n’aura donc plus rien à rembourser : le bien acheté à deux sera entièrement payé.

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CHOISIR LES QUOTITÉS DE CHAQUE GARANTIE : UNE ANALYSE FINE DE VOTRE COUVERTURE

Le contrat d’assurance emprunteur propose généralement plusieurs garanties : décès, perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), invalidité permanente totale (IPT), incapacité temporaire totale (ITT), perte d’emploi (PE))… Le prêteur peut exiger une couverture de son prêt à hauteur de 100% sur l’ensemble des garanties. Cela signifie que s’il y a 2 co-emprunteurs, chaque garantie exigée par la banque devra avoir une quotité assurée de 100 % au total. Par exemple 50/50 sur chaque « tête » minimum pour le décès et la PTIA, idem si le prêteur l’exige sur l'ITT ; ou 100 % chacun pour les garanties PTIA et décès et seulement 50 % chacun sur l’ITT.

BON À SAVOIR

Pour maximiser leur protection, les assurés peuvent choisir d'être chacun assuré à 100% sur l’ensemble des garanties.

Ce « panachage » des quotités doit donc être réfléchi avec soin, et si vous le souhaitez avec l’aide de votre conseiller, en fonction de votre situation personnelle et professionnelle, de votre projet, et des exigences de votre prêteur… Ceci afin de soulager vos proches en évitant que pèse sur eux un trop gros effort financier pour le remboursement du prêt en cas de sinistre.

BON À SAVOIR

Découvrez les caractéristiques de l'assurance emprunteur (ADE) proposée par le Crédit Agricole, et n’hésitez pas à faire une simulation de quotité pour la couverture de votre prêt immobilier en ligne !

PEUT-ON CHANGER LA QUOTITÉ DE L'ASSURANCE EMPRUNTEUR EN COURS DE VIE DE DU CONTRAT ?

Si votre situation financière ou celle de votre conjoint ou co-emprunteur change, il est possible - selon les conditions prévues par le contrat et dans le respect des exigences du prêteur - de demander à votre banque ou à votre assureur de modifier la quotité assurée, et cela même si vous avez déjà commencé à rembourser votre crédit.

Quel que soit le changement, la somme des pourcentages doit être au moins égale à 100 % si c’est une exigence de votre prêteur.

PEUT-ON AUGMENTER LA COUVERTURE DE SON CRÉDIT IMMOBILIER EN COURS DE PRÊT ?

Il est également possible de renforcer votre couverture d’assurance emprunteur en augmentant les quotités assurées. Par exemple dans le cas d'un conjoint emprunteur dont le salaire devient beaucoup plus élevé que l'autre emprunteur, le risque de difficultés à payer est plus grand si celui-ci tombe malade. On peut donc choisir d'augmenter sa part de couverture de prêt, quitte à dépasser au total les 100% de taux de couverture à deux (par exemple 75% sur une tête et 50 sur l'autre).

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