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Tout savoir sur les aides à la rénovation énergétique

03/01/2022 - 4 min de lecture

Rubrique : Tendances

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Tout savoir sur les aides à la rénovation énergétique

On vous dit tout que vous devez savoir lors de la sollicitation d’une aide pour financer vos travaux énergétiques.

Pour financer vos travaux d’économie d’énergie, il convient avant tout d’identifier les différentes aides auxquelles vous avez droit et qui pourront venir construire votre plan de financement global. Et ce, bien évidemment, AVANT de débuter les devis et les travaux. Cela vous évitera les mauvaises surprises.

 

    À lire également : Comment financer vos travaux d’économie d’énergie ?

 

SOMMAIRE

MaPrimeRénov, comment ça marche ?

Les aides locales pour financer vos travaux de rénovation énergétique

Dispositif Denormandie : pouvez-vous en bénéficier

Prime énergie, comment ça marche ?

Les « coups de pouce » énergie, y avez-vous droit ?

 

OÙ SE RENSEIGNER ET VERS QUI SE TOURNER POUR LES AIDES À LA RÉNOVATION ?

Pour plus de lisibilité et d’efficacité, le gouvernement et l’Agence nationale de l’habitat (Anah) ont lancé le 1er janvier 2022 « France Rénov' ». Ce nouveau service public regroupe l’ensemble des dispositifs d’aides et d’accompagnements existants jusqu’alors dispersés entre l’Ademe et l’Anah.

Concrètement, il permet aux ménages d’obtenir gratuitement un accompagnement à la fois technique, sur les travaux qu’ils peuvent engager, juridique et social, pour les aider dans leurs démarches, et financier, pour mobiliser toutes les aides disponibles dans leur région et pour les orienter vers les professionnels compétents.

Conçu comme un service de proximité, « France Rénov », c’est un site internet – comprenant notamment un outil de simulation permettant d’identifier les aides financières disponibles pour la rénovation énergétique de votre logement ainsi qu’un annuaire des artisans qualifiés RGE –, un numéro de téléphone dédié (le 08.08.800.700, service gratuit, numéro non surtaxé), mais aussi un réseau de 450 guichets répartis sur tout le territoire.

En parallèle, il vous est également possible de faire appel à un « Accompagnateur Rénov’ ». Agréé par l’État, il vous conseillera sur la nature des travaux à réaliser dans votre logement, vous orientera vers des professionnels RGE (« Reconnu Garant de l’Environnement »), et vous détaillera les aides auxquelles vous avez droit.

BON À SAVOIR

Soliha, 1er acteur associatif national privé de l’habitat privé à vocation sociale

Que vous soyez propriétaires ou locataires, l’association « Solidaires pour l’Habitat » propose de vous aider pour améliorer l’efficacité énergétique de votre logement. Ses conseillers vous accompagneront dans toutes les étapes de votre projet jusqu’à sa réalisation : information et conseils sur l’amélioration du logement ; diagnostics globaux, évaluation des besoins, aide à la décision ; montage de dossiers administratifs, techniques et financiers ; vérification des devis et validation des factures.

Pour les contacter, rendez-vous sur le site de l’association Soliha ou appelez le 0 801 01 02 03 (service & appel gratuits)

Il existe un nombre important d’aides financières publiques et des dispositifs privés, soumis pour certains à des conditions de ressources, à la mise en œuvre de certains types de travaux ainsi qu’à la sollicitation de professionnels reconnus, cumulables ou non.

Voici un panorama des principaux dispositifs que vous pourrez activer dans le cadre de vos travaux de rénovation énergétique.

LES AIDES PUBLIQUES À SOLLICITER AUPRÈS DE FRANCE RENOV ’

Les différents dispositifs MaprimeRénov’, comment ça marche ?

BON À SAVOIR

Pour être éligibles aux aides, les travaux de rénovation énergétique devront nécessairement être réalisés par des artisans RGE, c’est à dire spécialisés dans les travaux énergétiques et l’installation d’équipements utilisant des énergies renouvelables.

Pour accéder à la liste des professionnels RGE, rendez-vous sur le site « France Rénov ».

1. MaPrimeRénov ’

C'est quoi ?

MaPrimeRénov' est une aide financière destinée aux travaux et/ou aux dépenses de rénovation énergétique.

Les travaux éligibles :

  • Des travaux d’isolation (toiture, combles, fenêtres, murs, sol, etc.) ;
  • L’installation d’un équipement de chauffage performant (chaudière à très haute performance énergétique, pompe à chaleur, chauffage au bois, chauffe-eau solaire individuel, chauffe-eau thermodynamique, etc.) ;
  • L’installation d’un système de régulation du chauffage ;
  • L’installation d’un système de ventilation (VMC double flux, VMC simple flux, etc.).

Pour qui ?

Elle s'adresse à tous les ménages, qu’ils soient propriétaires, bailleurs ou copropriétaires, sans conditions de ressources.

Le logement doit être occupé en tant que résidence principale et doit être construit depuis plus de 15 ans.

Quel montant ?

Le montant de la prime est calculé en fonction des revenus du foyer.

Pour vous aider à vous faire une idée, rendez-vous sur le site « France Rénov ».

Des conditions particulières ?

Pour bénéficier de MaPrimeRénov’, les travaux doivent impérativement être effectués par un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement).

Notez que MaPrimeRénov' est cumulable avec :

  • La Prime Énergie. Pour bénéficier des deux primes, vous devrez commencer par demander la Prime Énergie ;
  • L’Eco-prêt à taux zéro ;
  • La TVA à taux réduit à 5,5% ;
  • Le chèque énergie ;
  • Les aides éventuelles proposées par les collectivités locales.

Comment en bénéficier ?

Rendez-vous sur le site « France Rénov » ou contactez le 08.08.800.700, service gratuit, numéro non surtaxé.

La prime est versée dans le mois qui suit la fin des travaux.

2. Nouveauté 2022 : MaPrimeRénov'Sérénité

C'est quoi ?

Depuis le 1er janvier 2022, elle remplace le programme « Habiter Mieux » de l’Agence nationale de l’habitat (Anah).

Les travaux éligibles :

  • Des travaux d’isolation (toiture, combles, fenêtres, murs, sol, etc.) ;
  • L’installation d’un équipement de chauffage performant (chaudière à très haute performance énergétique, pompe à chaleur, chauffage au bois, chauffe-eau solaire individuel, chauffe-eau thermodynamique, etc.) ;
  • L’installation d’un système de régulation du chauffage ;
  • L’installation d’un système de ventilation (VMC double flux, VMC simple flux, etc.).

Pour qui ?

MaPrimeRénov'Sérénité s'adresse aux propriétaires, bailleurs ou copropriétaires aux revenus modestes et très modestes.

Le logement doit être occupé en tant que résidence principale et doit être construit depuis plus de 15 ans.

Quel montant ?

Le montant de la prime est calculé en fonction des revenus du foyer.

Pour vous aider à vous faire une idée, rendez-vous sur le site « France Rénov ».

Des conditions particulières ?

Pour bénéficier de MaPrimeRénov'Sérénité, les travaux doivent impérativement être effectués par un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement).

Notez qu’à partir du 1er juillet 2022, MaPrimeRénov’Sérénité sera cumulable avec les CEE (certificats d’économie d’énergie).

Comment en bénéficier ?

Rendez-vous sur « France Rénov » ou contactez le 08.08.800.700 (service gratuit, numéro non surtaxé).

3. Nouveauté 2022 : MaPrimeRénov’Copropriété

C'est quoi ?

MaPrimeRénov’Copropriété permet de financer les travaux de rénovation énergétique sur les parties communes des copropriétés

Pour qui ?

Les copropriétaires via le syndic de copropriétaires.

Quel montant ?

Versée au syndicat de copropriétaires, elle finance à hauteur de 25% de la quote-part des travaux, plafonnée à 15 000€ par logement.

Une aide individuelle complémentaire existe pour les copropriétaires occupants aux ressources modestes et très modestes, respectivement 750€ et 1 500€ par logement. En cas de sortie de passoire thermique ou d'atteinte d'un niveau énergétique « Bâtiment Basse Consommation », le dispositif prévoit également deux bonus de 500€/logement. Les copropriétés en difficulté peuvent bénéficier d'une prime additionnelle de 3 000€ par logement.

Des conditions particulières ?

Pour bénéficier de MaPrimeRénov'Sérénité, les travaux doivent impérativement être effectués par un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement).

Notez également que les décisions concernant la réalisation de travaux dans les parties communes ou sur les équipements de la copropriété devront être prises par l'ensemble des copropriétaires et votés lors d’une assemblée générale.

Concernant les travaux de rénovation énergétique dans votre logement, sachez qu’eux aussi requièreront dans la plupart de cas l'approbation des autres copropriétaires. Pourquoi ? Parce que le plus souvent, ils causeront des modifications esthétiques et/ou structurelles à l’immeuble (la pose de nouvelles fenêtres, la nécessité de percer un mur porteur pour poser une chaudière, etc.)

Dans tous les cas, avant d’entreprendre quoi que ce soit, rapprochez-vous de votre syndic pour en avoir le cœur net.

En outre, les travaux doivent garantir une amélioration significative du confort et de la performance énergétique, c'est-à-dire avec un gain énergétique supérieur ou égal à 35%. Pour en être sûr, il est indispensable AVANT de demander des devis et, par là même, d’entreprendre des travaux, de faire réaliser un audit énergétique par un professionnel certifié RGE (Reconnu Garant de l’Environnement). Cela vous permettra d'évaluer avec précision la consommation énergétique de votre logement. Et vous apportera donc des réponses précises quant aux travaux à envisager pour obtenir un gain énergétique supérieur ou égal à 35%.

Comment en bénéficier ?

Rendez-vous sur le site « France Rénov » ou contactez le 08.08.800.700, service gratuit, numéro non surtaxé.

Les aides locales pour financer vos travaux de rénovation énergétique

Au-delà des aides nationales, il existe de nombreuses aides locales pour améliorer la performance énergétique de votre logement.

Afin de trouver les aides proposées par votre région ou votre commune, l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL) met à votre disposition un outil qui recense ces aides sur l'ensemble du territoire.

À noter également que certaines collectivités (communes, départements…) exonèrent temporairement de taxe foncière les foyers qui réalisent des travaux d'économie d'énergie. L'exonération peut être totale ou partielle.

Dispositif Denormandie : pouvez-vous en bénéficier ?

C’est quoi ?

C’est une aide se matérialisant par une réduction d'impôt. Les travaux doivent améliorer l'efficacité énergétique du logement d'au moins 20% en appartement et 30% en maison individuelle. 2 types de travaux doivent être réalisés parmi les opérations suivantes : remplacement d'une chaudière ou du système de production d'eau chaude, isolation des combles, isolation des murs, installation de double-vitrage.

Pour qui ?

Elle s'adresse uniquement aux propriétaires bailleurs souhaitant réaliser un investissement locatif dans un quartier labellisé « Cœur de ville ».

Pour savoir si le logement que vous convoitez est « Cœur de ville », utilisez le simulateur mis en place par le site officiel de l’administration française disponible ici.

Quel montant ?

Le montant de la réduction d'impôt dépendra de la durée de mise en location du bien sur le marché. Plus vous choisissez de louer votre bien longtemps, plus elle sera conséquente.

Des conditions particulières ?

Le logement loué ne doit pas avoir une valeur supérieure à 300 000€, dans la limite de 5 500€ / m2.

Comment en bénéficier ?

Vous devez déclarer votre investissement locatif au moment de votre déclaration annuelle de revenus.

Si vous l’effectuez en ligne, cochez la case « Investissements locatifs » dans la rubrique « Charges ». Si vous l’effectuez en version papier, inscrivez le prix de revient de l’investissement locatif Denormandie que vous avez réalisé sur votre déclaration de revenus complémentaire 2042 C, dans la case correspondant à la durée de votre engagement de location.

Vous devez également renseigner les parties consacrées au dispositif Denormandie de la déclaration 2044 EB, notamment pour renseigner la durée d’engagement de location choisie (6, 9 ans ou 12 ans).

Dans tous les cas, vous devrez également joindre :

  • une copie de votre bail,
  • l’avis d’imposition du locataire du logement
  • et une note récapitulant les travaux réalisés et leur montant.

BON À SAVOIR

Si vous rénovez votre logement, certains travaux peuvent bénéficier d'une TVA à taux réduit de 5,50% ou au taux intermédiaire de 10% (vs taux normal de 20%).

Le logement doit être achevé depuis plus de 2 ans. Maison ou appartement, il peut être occupé à titre de résidence principale ou secondaire.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site service-public.

LES AIDES À SOLLICITER AUPRÈS DE VOTRE FOURNISSEUR D’ÉNERGIE

La prime énergie, comment ça marche ?

C’est quoi ?

Les vendeurs d'énergie proposent à leurs clients de réaliser des économies d'énergie, soit par le biais de travaux de rénovation énergétique, soit en favorisant l'utilisation d'appareils plus économes.

Concrètement, les ménages engageant des travaux de rénovation de leur logement peuvent recevoir en échange une prime couvrant une partie du coût du chantier.

Pour qui ?

Tous les particuliers, qu’ils soient propriétaires ou locataires, y ont droit dès lors qu’ils entreprennent des travaux énergétiques.

L’appartement ou la maison concerné(e) par les travaux de rénovation énergétique doit être construit(e) depuis plus de 2 ans à la date de l’engagement des travaux (signature de devis ou bon de commande, versement d’acompte ou tout autre engagement écrit auprès du professionnel choisi). Il peut s’agir d’une résidence principale ou secondaire.

Quel montant ?

Il n’est pas fixe. Il dépend du type de travaux engagés (isolation, chauffage, régulation ou ventilation), de la région où se situe votre logement ainsi que de votre revenu fiscal de référence.

Pour calculer le montant auquel vous avez droit, rendez-vous sur le site « France Rénov »

Des conditions particulières ?

Oui. Vos travaux doivent être réalisés par un professionnel Reconnu Garant de l’Environnement (RGE).

Comment en bénéficier ?

Attention : vous devez demander votre Prime Énergie AVANT de signer votre devis.

  1. Pour savoir si une entreprise verse des Primes Énergie, il vous suffit de taper son nom suivi de « prime énergie » dans la barre de recherche de votre navigateur. Ensuite, tout dépend de votre profil et de vos souhaits : certaines entreprises paient en euros, d'autres en bons d'achat ou en avoirs.
  2. Une fois le vendeur d’énergie choisi, sélectionnez un professionnel Reconnu Garant de l’Environnement (RGE) pour effectuer les travaux.
  3. Par la suite, envoyez votre devis au vendeur d’énergie à qui vous avez demandé votre Prime Énergie.
  4. Une fois les travaux terminés, envoyez au vendeur d’énergie une attestation sur l’Honneur, remplie conjointement avec l’artisan RGE qui s’est chargé des travaux, ainsi que la facture totale des travaux.

Généralement, la Prime Énergie est envoyée dans un délai de 4 semaines à plusieurs mois après l'envoi de la facture des travaux.

Les « coups de pouce » énergie : y avez-vous droit ?

C’est quoi ?

Les primes « coup de pouce » sont des aides financières aux particuliers, attribués par des fournisseurs d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie, pour financer certains travaux de rénovation énergétique.

Si les « Coups de pouce » pour l’installation d’une chaudière à gaz très performante ou de radiateurs électriques performants ont été supprimés en 2021, le « Coup de pouce chauffage » et le « Coup de pouce Rénovation performante d'une maison individuelle » sont toujours disponibles.

Pour qui ?

Tout dépend de la prime que vous visez.

  • Le « Coup de pouce chauffage », qui permet de financer l’installation d'une chaudière biomasse performante, d'un appareil de chauffage au bois très performant, d’une pompe à chaleur (air/eau ou eau/eau ou hybride), d'un système solaire combiné ou encore le raccordement à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables, est destiné à tous les ménages (propriétaires ou locataires). Les montants de primes attribués seront cependant différenciés en fonction de leurs niveaux de ressources. Notez que le « Coup de pouce chauffage » est applicable aux résidences principales et/ou secondaires.
  • Le « Coup de pouce Rénovation performante d'une maison individuelle », attribué pour réaliser des travaux de rénovation globale, est réservé aux propriétaires d'une maison individuelle ayant été achevée depuis plus de 2 ans. Elle doit être leur résidence principale et située en France métropolitaine.

Quel montant ?

Il diffère en fonction de la nature des travaux mais aussi de votre niveau de ressources. Les ménages aux revenus modestes (moins de 27 896 euros de revenu fiscal de référence pour un couple en région) profitent ainsi d’une prime bonifiée par rapport aux autres foyers.

Des conditions particulières ?

Pour le « Coup de pouce Rénovation performante d'une maison individuelle », les travaux doivent permettre de baisser la consommation d'énergie primaire (chauffage, climatisation et eau chaude) d'au moins 55%. Ils doivent par ailleurs être engagés avant le 31 décembre 2025 et achevés avant le 31 décembre 2026.

En outre, les travaux doivent être réalisés par un professionnel Reconnu Garant de l’Environnement (RGE). Idem pour le « Coup de pouce Chauffage ».

Comment en bénéficier ?

  1. Sélectionnez un professionnel RGE pour la réalisation de vos travaux
  2. Signez le devis qu’il vous propose.
  3. Faites réaliser vos travaux par ce professionnel
  4. Envoyez les pièces justificatives de vos travaux au fournisseur d'énergie que vous avez choisi.

 

    À lire également : Rénovation globale : « Coups de pouce », quels sont les dispositifs disponibles ?


Bien sûr, ces différentes aides / primes peuvent bien évidemment venir en complément de prêts réglementaires ou bancaires pour financer vos travaux. Nous vous conseillons de lire également l’article : Comment financer vos travaux d’économies d’énergie ?


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© Uni-médias – Janvier 2022
Article à caractère informatif et publicitaire.

Les informations présentes dans cet article sont données à titre purement indicatif et n’engagent pas la responsabilité du Crédit Agricole ; elles n’ont en aucun cas vocation à se substituer aux connaissances et compétences du lecteur. Il est vivement recommandé de solliciter les conseils d’un professionnel.

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