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Fissure de maison : quelle prise en charge par l'assurance ?

21/02/2022 - 4 min de lecture

Rubrique : Assurance

Thématiques de l'article #Logement #Aléas de la vie #Décryptage

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Fissure de maison : quelle prise en charge par l'assurance ?

Une maison fissurée doit-elle être déclarée à l’assurance ? Quelles sont les démarches à entreprendre si vous constatez l’apparition d’une fissure à l’intérieur ou à l’extérieur de votre maison ? Autant de questions qui peuvent être source d’inquiétude ou engendrer des frais. Ce qui pose la question de la prise en charge par l’assurance.

FISSURE DE MAISON : DÉFINITION

Une fissure de maison est une fente qui fait son apparition sur une paroi intérieure ou extérieure de la maison. L’écart entre les bords (ou lèvres) de la fissure est appelé « amplitude ». Cet écart peut être de taille variable, donnant lieu à plusieurs types de fissures.

MAISON FISSURÉE : QUELLES SONT LES CAUSES ?

Les causes d’une fissure de maison peuvent être diverses. Certaines de ces raisons peuvent d’ailleurs se combiner, occasionnant une aggravation de la fissure.

Les causes d’origine naturelle

Catastrophes naturelles, intempéries, sécheresse, gel : ces évènements peuvent occasionner des dégâts importants et durables, notamment à l’extérieur de votre habitation. Le vent ou la pluie peuvent aggraver une fissure de maison en provoquant un écartement des lèvres ou des infiltrations.

Les causes liées à la construction de la maison

Matériaux de qualité inférieure, malfaçon, techniques de construction mal adaptées aux conditions climatiques ou aux caractéristiques du terrain : la façon dont votre maison est conçue et bâtie peut avoir un impact sur l’apparition de fissures de maison. Une fissure de maison peut également apparaître en cas de modification structurelle du bâtiment (agrandissement, évolution de la répartition des poids, suppression d’un poteau…).

Les causes liées aux chocs et aux accidents

Chute d’un matériau lourd sur votre revêtement de sol, effondrement d’une partie d’un mur ou affaissement du plafond : des évènements ponctuels peuvent conduire à la formation de fissures de maison.

QUELLES SONT LES DIFFÉRENTES FISSURES DE MAISON ?

Vous entendrez peut-être parler, selon les cas, de fissure de façade, de microfissure de plafond ou encore de microfissure de mur intérieur. Quels sont les différents types de fissures de maison et comment les reconnaître ?

Les microfissures

Les microfissures sont les fissures les plus petites et les plus courantes. Les microfissures peuvent avoir une forme horizontale ou verticale. Elles apparaissent souvent en cas de mouvement des matériaux utilisés pour les murs ou la façade.

Les fissures fines

Les fissures fines sont généralement causées par un choc ou une légère dégradation. Un défaut au niveau de la rencontre des deux murs qui forment un angle, par exemple, peut entraîner l’apparition d’une fissure verticale.

Les fissures profondes

Les fissures profondes traversent généralement le mur de part en part, en formant des escaliers. C’est pourquoi on parle aussi de fissures en escaliers. Ces fissures résultent le plus souvent d’un défaut au niveau des fondations de l’habitation.

QUAND S’INQUIÉTER DE L’APPARITION DE FISSURES DANS SA MAISON ?

Lorsque l’amplitude d’une fissure profonde excède 2 mm, on parle de lézarde. Lorsque ce type de fissure s’étend sur une longueur importante (plus de 20 cm), la stabilité de l’édifice peut être mise en cause. La formation d’une lézarde de grande taille peut être le signe d’un mouvement de terrain ou d’un défaut au niveau des fondations de l’habitation. En revanche, les microfissures et les fissures fines ne nécessitent généralement que de petites réparations (reprise de l’enduit, petits travaux de maçonnerie…).

QUAND ET COMMENT FAIRE EXPERTISER DES FISSURES ?

Certes, toutes les fissures ne sont pas alarmantes mais il est toujours préférable de les faire évaluer par un expert du bâtiment pour être fixé sur leur dangerosité. Les fissures peuvent se former dans divers endroits et surfaces comme les plafonds, les murs ou les façades. En cas de doute, il est recommandé de faire appel à un artisan pour obtenir un avis professionnel.

Quel est le tarif pour faire expertiser une fissure de maison ? Cette expertise peut-elle être prise en charge par l’assureur et sous quelles conditions ? Faut-il l’accord de l’assurance avant le diagnostic ? Le prix d’une expertise varie en fonction de nombreux critères tels que la région d’habitation, la grille tarifaire du professionnel ou encore la gravité de la fissure. C’est pourquoi les tarifs pour une expertise de fissure de maison peuvent varier fortement, entre 500 euros et 1 000 euros en moyenne. Ce tarif n’inclut pas la réparation de la fissure.

L’expertise d’une fissure de maison n’est généralement pas prise en charge par l’assurance multirisques habitation. Des exceptions peuvent exister dans des cas exceptionnels comme les catastrophes naturelles.

QUE FAIRE ET QUI CONTACTER EN CAS DE FISSURES ?

En cas de fissures, vous devez prévenir plusieurs personnes, à commencer par les propriétaires de la maison si vous êtes locataire. La mairie fait également partie des intervenants à contacter. Vous devez aussi informer votre assureur dans la mesure où les fissures peuvent entraîner une modification des risques assurés.

Avertir le propriétaire si vous êtes locataire

Si vous êtes locataire de votre habitation, la première démarche à faire est de prévenir le propriétaire. Pensez à apporter au propriétaire l’ensemble des informations dont il peut avoir besoin. Le cas échéant, demandez au syndic de l’immeuble s’il a connaissance de dégâts similaires dans d’autres appartements de la copropriété.

Il ne vous incombe pas de procéder à la réparation de la fissure. Ces travaux sont à la charge du propriétaire bailleur. Ce dernier est effet tenu de mettre à disposition un logement en bon état d’usage et de réparation. Si votre propriétaire refuse de se plier à son obligation de réparation, vous pouvez le sommer d’effectuer les réparations nécessaires en lui adressant une lettre recommandée avec accusé de réception.

Adresser une lettre de déclaration de sinistre à la mairie

Si certains types de fissures trouvent leur origine dans des caractéristiques propres à l’habitation, d’autres peuvent être liés à des phénomènes naturels tels que les épisodes de forte sécheresse. Or, vous êtes peut-être couvert par la garantie catastrophes naturelles dans le cadre de votre assurance multirisques habitation ou d’un contrat indépendant.

Pour pouvoir être indemnisé, un arrêté de catastrophe naturelle doit être publié. Cet arrêté interministériel de catastrophe naturelle doit être adopté et publié au Journal officiel par le gouvernement. Il doit notamment préciser les zones géographiques touchées par la catastrophe naturelle, ainsi que la nature des dommages occasionnés par celle-ci. En cas de catastrophe naturelle, vous devez donc informer le maire de votre commune afin qu’il sollicite le préfet du département en vue d’obtenir la publication d’un tel arrêté. Formulez votre demande dans une lettre de déclaration de fissure de maison à la mairie. Ce courrier doit comporter certaines informations essentielles telles que la description précise de la catastrophe naturelle qui a causé les fissures, sa date de survenance, l’étendue des dommages et la dangerosité du sinistre pour votre maison. Pensez à joindre des justificatifs comme des photos du sinistre, des devis ou des factures de réparation. Ces derniers sont essentiels pour que votre demande soit prise en considération.

Retrouvez notre modèle gratuit de lettre de déclaration de sinistre à la mairie en cas de fissure de maison.

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Modèle de lettre de déclaration de fissure à la mairie

 

[Date]

[Prénom, nom]
[Adresse]
[Code postal, ville]

 

Objet : Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

 

Madame [ou Monsieur] le maire,

En ma qualité de propriétaire, situé dans le ressort de votre commune au [Adresse de votre logement], j’ai le regret de vous informer que je suis victime de dommages provoqués par [Description de la catastrophe naturelle].

Pour me permettre d’être indemnisé par mon assureur au titre de la garantie catastrophes naturelles, il est nécessaire que la commune de [Nom de la commune] soit reconnue en l’état de catastrophe naturelle par voie d’arrêté interministériel, pour tous les dommages résultant de cet événement anormal.

Je vous remercie par avance de bien vouloir prendre en compte ma demande afin d'étayer votre sollicitation auprès de Monsieur le Préfet de [Nom du département]. A ce titre, je vous prie de bien vouloir trouver annexées au présent courrier les photographies des désordres constatés.

Je vous remercie par avance de bien vouloir m'informer des suites qui seront réservées à cette demande. Des travaux de remise en état de mon habitation ne pourraient être entrepris sans indemnisation de mon assurance, conditionnée par la publication de l’arrêté précité.

Je vous prie d’agréer, Madame [ou Monsieur] le maire, l’expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

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    À lire également : Catastrophe naturelle : quelle franchise et comment marche mon assurance ?

 

Adresser une lettre de déclaration de sinistre à l’assureur

Ce type de dommage est susceptible d’engendrer une modification des risques assurés dans le cadre de votre assurance multirisques habitation. Au-delà de la mairie, vous devez également informer votre assureur en lui adressant une lettre de déclaration de sinistre. Ce courrier est généralement envoyé en lettre recommandée avec accusé en réception. À noter que cette information doit être faite que vos fissures soient causées par négligence de construction ou catastrophe naturelle. Dans votre lettre de déclaration de fissure à l’assurance, veillez à préciser la date de survenance du sinistre, l’étendue des dommages et la nécessité de réparation. Vous pouvez également joindre des justificatifs tels que des photographies des dommages, des devis et factures ou encore l’avis d’un expert indépendant en fissures.

Retrouvez notre modèle gratuit de lettre de déclaration de sinistre à l’assurance en cas de fissure de maison.

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Modèle de lettre de déclaration de fissure à la compagnie d’assurance

[Date]

[Prénom, nom]
[Adresse]
[Code postal, ville]

[Numéro de client]

 

Objet : Déclaration de sinistre (fissure de maison)

 

Madame, Monsieur,

Je suis assuré par votre compagnie dans le cadre du contrat [Dénomination commerciale du contrat] numéro [Numéro du contrat].

En ma qualité de propriétaire d’une maison située au [Adresse de votre logement], je suis au regret de vous informer que des fissures sont apparues à plusieurs endroits [Décrire précisément la nature des dommages]. Des dégâts [Préciser la nature des dommages] ont été également causés à [Préciser la qualité des principaux intéressés dans le cas où des dommages ont été causés à des tiers].

L’apparition de ces désordres date du [Date de l’apparition des fissures]. Un arrêté de catastrophe naturelle a été publié en date du [Préciser la date de parution de l’arrêté au Journal officiel, si la survenue des fissures fait suite à une catastrophe naturelle].

Face aux dégâts apparents, plusieurs mesures d’urgence ont été prises par mes soins [Préciser les réparations éventuellement engagées].

Vous trouverez en pièce-jointe plusieurs éléments qui viennent attester de la nature et de l’ampleur des dommages constatés [Lister les justificatifs éventuellement joints à la lettre : photographies, devis, factures, avis d’expert…]. Par ailleurs, je dispose des objets endommagés pour toute expertise qui pourrait s’avérer utile [Lister les objets endommagés le cas échéant].

Je reste à votre disposition pour convenir d’un rendez-vous avec l’expert de votre compagnie d’assurance.

Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

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QUEL EST LE DÉLAI POUR DÉCLARER DES FISSURES DE MAISON ?

Dans quels délais doit se faire la déclaration de fissures en cas de sécheresse ? Dans le cas d’une fissure causée par une catastrophe naturelle, vous disposez d’un délai de 10 jours suivant la parution de l’arrêté interministériel de catastrophe naturelle au Journal officiel pour déclarer le sinistre à votre compagnie d’assurance. Au préalable, assurez-vous que votre maison soit bien située dans une des zones couvertes par l’arrêté. À noter que ce délai de 10 jours est un délai maximum et qu’il est préférable de signaler les fissures de maison à votre assurance habitation dans les 5 jours ouvrés suivant le sinistre.

QUELLE PRISE EN CHARGE ET INDEMNISATION EST PRÉVUE PAR L’ASSURANCE ?

La plupart du temps, l’assurance multirisques habitation ne propose aucune indemnisation en cas de fissure de maison. Votre assurance peut néanmoins vous indemniser en cas de maison fissurée, lorsque les fissures de maisons résultent d’une catastrophe naturelle et qu’un arrêté interministériel a été publié.

Les limites d’indemnisation par l’assurance en cas de catastrophe naturelle

La garantie catastrophe naturelle peut prendre en charge et indemniser les dégâts. L’indemnisation se fait alors dans le cadre des plafonds de garantie et concerne uniquement les biens couverts par votre contrat. À titre d’exemple, si une fissure de maison a engendré la chute d’un objet lourd sur votre véhicule et que celui-ci est endommagé, vous ne pouvez pas faire jouer l’assurance habitation.

Il existe aussi des conditions spécifiques en cas de fissure de maison provoquée par une sécheresse ou une autre catastrophe naturelle.

Ainsi, lors de la mise en jeu de la garantie catastrophe naturelle, une franchise s’applique pour les biens personnels à hauteur de :

  • 380 euros pour les biens à usage non professionnel
  • 1 250 euros en cas de dommage lié à un mouvement de terrain qui succède à la sécheresse ou la réhydratation du sol.

Les délais de prise en charge par l’assurance en cas de fissure maison

L’indemnisation se fait en deux temps :

  • Vous percevez une provision sur vos indemnités dans les 2 mois qui suivent la date de remise de l'état estimatif des biens endommagés ou des pertes subies (ou la date de l'arrêté de catastrophe naturelle, si sa publication intervient après).
  • L’indemnisation complète doit vous parvenir dans les 3 mois qui suivent la date de remise de l'état estimatif ou la date de l'arrêté.

Par ailleurs, votre assurance multirisques habitation peut prendre en charge immédiatement vos frais de relogement si votre maison est rendue inhabitable par une tempête ou de fortes intempéries.

BON À SAVOIR

Au Crédit Agricole, vous pouvez être couvert par une garantie "catastrophes naturelles" dans votre contrat assurance habitation.

En savoir plus sur notre simulateur de devis d’assurance habitation

MAISONS NEUVES ET ANCIENNES : QUELS RECOURS EN CAS DE FISSURES ?

Lorsque les fissures sont liées à un vice caché ou un défaut de construction, il existe des possibilités de recours sous certaines conditions. Focus sur la garantie décennale, la garantie de parfait achèvement, le fonds Barnier et la garantie légale des vices cachés.

La garantie décennale

Peut-on faire jouer la garantie décennale en cas de fissure de maison ? La garantie décennale correspond à l’obligation de réparation des dommages compromettant la solidité d’un ouvrage. Cette garantie est due par le constructeur aux propriétaires de la maison pendant une période de 10 années à compter de la date de réception des travaux. Ainsi, si la fissure de maison intervient dans les 10 ans suivant la réception des travaux de construction, cette garantie s’applique. Pour bénéficier de la garantie décennale en cas de fissure de maison, les propriétaires doivent souscrire une assurance dommages-ouvrage qui leur permettra d’obtenir réparation en cas de dommages. S’il s’agit d’une maison ancienne et non d’une maison neuve construite, les propriétaires peuvent invoquer la garantie vices cachés.

 

    À lire également : Artisans du bâtiment : garantie décennale et Responsabilité civile professionnelle, quelles différences ?

 

La garantie de parfait achèvement

Quelle prise en charge avec la garantie parfait achèvement des travaux ? La garantie de parfait achèvement est une garantie légale qui lie le constructeur pendant un délai d'1 an à compter de la réception de l'ouvrage. La garantie de parfait achèvement couvre tous les dommages qui ne permettent pas à l’ouvrage d’être conforme. Ces dommages peuvent concerner des aspects techniques, fonctionnels ou esthétiques. Les fissures de maison ont des impacts à ces trois niveaux, raison pour laquelle elles sont comprises dans cette garantie.

Le fonds Barnier

Qu’est-ce que le fonds Barnier ? Également appelé Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM), le fonds Barnier a été créé par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. Le fonds Barnier avait initialement pour objectif d’indemniser les propriétaires en cas d’expropriation liée à un risque naturel majeur. Son champ d’application a, depuis, été étendu à l’ensemble des dépenses qui concourent à la prévention des risques naturels majeurs. Le fonds Barnier est financé, depuis 2006, par la fraction « CatNat » (catastrophe naturelle) des primes d’assurance sur les contrats habitation et les contrats véhicule. Ainsi, toute personne qui assure son logement cotise à hauteur de 12% du prix de son assurance habitation pour le fonds Barnier selon le principe de solidarité.

Comment déposer un dossier de demande de subvention avec le fonds Barnier ?

Deux catégories d’intervenants peuvent déposer une demande de financement ou de subvention dans le cadre du fonds Barnier :

  • les collectivités territoriales (communes ou groupements de communes)
  • et les particuliers.

Le demandeur doit déposer un dossier conforme aux exigences fixées par l’arrêté interministériel du 12 janvier 2005. Le dossier fonds Barnier comprend notamment divers documents administratifs présentant le demandeur, des documents techniques ainsi qu’un estimatif précis des coûts des études et des travaux nécessaires.

La garantie légale des vices cachés

Les propriétaires d’une maison ancienne fissurée peuvent se retourner contre son vendeur et faire intervenir la garantie légale des vices cachés. Pour que la garantie soit considérée, plusieurs critères doivent être réunis. Les fissures doivent être cachées et rendre la maison impropre à son usage ou diminuer très fortement son usage habituel. Pour pouvoir faire jouer la garantie légale pour vice caché, il faut aussi que les fissures soient présentes au moment de l’achat. De plus, l’acheteur ne devait pas avoir connaissance des dégâts avant l’achat de la maison.

COMMENT CONSOLIDER UNE MAISON FISSURÉE ?

Comment réparer une grosse fissure dans un mur extérieur ? Comment réparer un plafond fissuré ? Voici les principales informations à connaître concernant la réparation d’une fissure de maison.

Faire réparer une fissure de maison par un professionnel

Avant de faire appel à un professionnel pour faire réparer vos fissures, assurez-vous qu’aucune expertise supplémentaire n’est nécessaire. Avant de reboucher les fissures de maison, il est recommandé de solliciter différents devis.

Le coût des réparations varie en fonction de plusieurs éléments tels que :

  • La taille de la maison
  • Le nombre et l’état des fissures
  • Les services inclus dans le prix des réparations des fissures de maison (simple réparation des fissures, traitement de la façade, travaux de finition…)
  • Le recours ou non à un bureau d’études pour faire expertiser les fissures de maison.

Réparer soi-même une fissure de maison

Si la fissure de maison est peu profonde et ne menace pas la stabilité de l’édifice, vous pouvez envisager de réparer vous-même les fissures. Dans ce cas, prenez le temps de vous renseigner sur les différentes étapes et rassemblez tout le matériel nécessaire pour votre chantier. Enduit de rebouchage, enduit de finition, peinture, outils pour appliquer les matériaux, bâches de protection : établissez la checklist du matériel indispensable. En cas de doute au cours du chantier, vous pouvez faire appel à un artisan qui saura vous conseiller et effectuer les travaux rectificatifs le cas échéant.

 

© Uni-médias – Février 2022
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